Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Froideconche (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Froideconche (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Froideconche (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Froideconche, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 277

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Administration forestière - Bois communaux : copie de 1738 des lettres de partage des bois de Saint-Sauveur, Froideconche, Esboz, Baudoncour...

Cote : 311 Edepot 100

Période : 1565 - 1776

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Finances, limites du territoire de la ville : demande par les Bénédictins que la grange de la Neuvelle ne soit pas imposée, comme n'étant pa...

Cote : 311 Edepot 164

Période : 1690 - 1777

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Biens communaux : procès entre les communautés de Luxeuil, Breuches, Froideconche et Saint-Valbert d'une part, celle de Sainte-Marie-en-Chau...

Cote : 311 Edepot 173

Période : 1491 - 1546

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Biens communaux : requête des habitants de Saint-Valbert à l'abbé de Luxeuil pour obtenir la jouissance paisible à leurs essarts et fouillie...

Cote : 311 Edepot 174

Période : 1560 - 1636

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Biens communaux : pièces d'un procès entre Luxeuil d'une part, Breuches et Froideconche d'autre part, sur les droits respectifs des communau...

Cote : 311 Edepot 175

Période : 1469 - 1775

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
"Registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Sauveur, Luxeuil, Baudoncourt, Froideconche, Esboz-bret, Saint-Valbert et La Chapelle" par Ch...

Cote : 311 Edepot 215

Période : 1738 - 1750

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 199

Période : 1829 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Gros Lucien, garagiste, Vesoul (1948-1959), -Grosjea...

Cote : 72 J 272

Période : 1947 - 1960

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Biens communaux.-Prétentions des sieurs Chappuis et Sirveaut sur des terrains communaux (1755). <lb/><lb/>Bois.-Copie du partage des bois d...

Cote : 7 Edepot 2

Période : 1720 - 1779

Fonds : 7Edepot - Archives communales déposées d'Ailloncourt

Froideconche (Haute-Saône, France)

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