Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amance (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Amance (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Amance (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Cote : 12 Edepot 48

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Délibérations du bureau de bienfaisance.

Cote : 12 Edepot 49

Période : 1817 - 1871

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Délibérations du bureau de bienfaisance.

Cote : 12 Edepot 50

Période : 1872 - 1953

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Asile Beaux, travaux (1816, 1880, 1910), grilles de clôture (1872-1885, 2 plans). Amodiations de biens (1866-1875). Vente d'immeubles (1880-...

Cote : 12 Edepot 51

Période : 1806 - 1910

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
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Cote : 12 Edepot 52

Période : 1816 - 1905

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Arpentement général du territoire d'Amance.

Cote : 12 Edepot 1

Période : 1756 - 1770

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Listes des droits seigneuriaux (s.d.).<lb/>Biens et bois. Litige avec le marquis du Chatelet concernant le bois du Coté et le pré de Rosière...

Cote : 12 Edepot 2

Période : 1621 - 1820

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Registre paroissial d'Amance : sépultures (février 1672-juin 1709) ; mariages (mai 1676-novembre 1706) ; baptêmes (un acte de juin 1638, fév...

Cote : 12 Edepot 3

Période : 1638 - 1730

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Registre paroissial d'Amance : baptêmes, mariages, sépultures (octobre 1730-décembre 1736, janvier 1771-mars 1792).<lb/>Ce registre ayant é...

Cote : 12 Edepot 4

Période : 1730 - 1792

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Registre paroissial d'Amance : baptêmes, mariages, sépultures (janvier 1737-décembre 1746).

Cote : 12 Edepot 5

Période : 1737 - 1746

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance

Amance (Haute-Saône, France)

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