Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Fort-sur-Gironde (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Fort-sur-Gironde (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Fort-sur-Gironde (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Massé Camille à Port-Maubert, Saint-Fort-sur-Gironde, Charente-Maritime.

Cote : 225 J 620

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Maussant Georges à Port-Maubert, Saint-Fort-sur-Gironde, Charente-Maritime.

Cote : 225 J 624

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Claude Barraud

Cote : 3 E 81/1-26

Période : 1685 - 1710

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Claude Barraud

Cote : 3 E 81/1-26

Période : 1685 - 1710

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
30 septembre

Cote : 2 U 3/2504

Période : 1903 - 1903

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Pierre Bon (l'aîné), notaire à Mortagne-sur-Gironde (minutes et répertoire années 1742-1788)

Cote : 3 E 44/103-119

Période : 1742 - 1788

Fonds : 3 E 44Étude Potereau, notaire à Meschers-sur-Gironde
Minutes

Cote : 3 E 44/103-118

Période : 1742 - 1788

Fonds : 3 E 44Étude Potereau, notaire à Meschers-sur-Gironde
Années 1742-1747

Cote : 3 E 44/103

Période : 1742 - 1747

Fonds : 3 E 44Étude Potereau, notaire à Meschers-sur-Gironde
Années 1748-1750

Cote : 3 E 44/104

Période : 1748 - 1750

Fonds : 3 E 44Étude Potereau, notaire à Meschers-sur-Gironde
Années 1751-1752

Cote : 3 E 44/105

Période : 1751 - 1752

Fonds : 3 E 44Étude Potereau, notaire à Meschers-sur-Gironde

Saint-Fort-sur-Gironde (Charente-Maritime, France)

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