Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiers-Couture (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Villiers-Couture (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Villiers-Couture (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

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Série GG : CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Registres paroissiaux

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Fragments de registres paroissiaux, janv. -févr. 1667 ; mai-juin 1694.

Cote : GG 1

Période : 1667 - 1703

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
1 D : Conseil Municipal

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Délibérations

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
mai 1839 - décembre 1853.

Cote : 1 D 1

Période : 1839 - 1853

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
février 1854 - mars 1882.

Cote : 1 D 2

Période : 1854 - 1882

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
mai 1882 - mai 1896.

Cote : 1 D 3

Période : 1882 - 1896

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
mai 1896 - mars 1918.

Cote : 1 D 4

Période : 1896 - 1918

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série E : ETAT CIVIL

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Réglementation - Gestion - Pièces annexes

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Déclaration de naissance, jugement ; décès.

Cote : E 1

Période : 1804 - 1818

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
1 F : Population

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Dénombrement.

Cote : 1 F 1

Période : 1851 - 1936

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
1 G : Impôts directs

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Cadastre rénové

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Matrices cadastrales des propriétés non bâties

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Folios 1 à 500.

Cote : 1 G 1

Période : 1914 - 1953

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Folios 501 à 800.

Cote : 1 G 2

Période : 1914 - 1953

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série H : AFFAIRES MILITAIRES

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
3 H : Garde nationale

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Fonctionnement et élection des sous-officiers.

Cote : 3 H 1

Période : 1803 - 1870

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série J : POLICE - JUSTICE - HYGIENE PUBLIQUE -

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
2 J : Police générale

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Surveiillance de la vie publique

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Contrôle des étrangers, recensement.

Cote : 2 J 1

Période : 1927 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
2 N : Bois

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Forêt de Fontaine-Chalendray, droit d'usage et de pacage.

Cote : 2 N 1

Période : 1768 - 1814

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série O : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
3 O : Eau

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Hydrologie, alimentation en eau potable, branchements d'eau ; création d'un syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Chives et Villiers-C...

Cote : 3 O 1

Période : 1946 - 1959

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
1 Q : Bureau de bienfaisance

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Commission administrative, délibérations.

Cote : 1 Q 1

Période : 1908 - 1938

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
5 Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Accidents du travail, législation.

Cote : 5 Q 1

Période : 1923 - 1934

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Série R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
1 R : Instruction publique

Période : 1667 - 1964

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
Commission scolaire, délibérations.

Cote : 1 R 1

Période : 1883 - 1938

Fonds : Archives communales déposées Villiers-Couture
La Tremblade à Yves.

Cote : 2 X 136

Période : 1808 - 1936

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
Romazières commune). – Registres paroissiaux de Romazières, Villiers-Couture, Vinax.

Cote : 4 J 2955

Période : 1822 - 1823

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Registre de délibérations du Conseil municipal

Cote : E-dépôt 76/512 - 1 D 6

Période : 1896 - 1918

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
7 mai

Cote : 2 U 3/42

Période : 1812 - 1812

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
24 mai

Cote : 2 U 3/1727

Période : 1881 - 1881

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Villers-Couture

Cote : 3 O 444

Période : 1878 - 1891

Fonds : 3 O Voirie vicinale
Bureau de Néré

Cote : 3 Q 7853-7871

Période : 1793 - 1808

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement

Villiers-Couture (Charente-Maritime, France)

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