Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Saxonnex (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Mont-Saxonnex (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Mont-Saxonnex (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Trois femmes et un homme en tenues traditionnelles de Mont-Saxonnex et Brison posent dans un jardin devant une maison, l'une des femmes port...

Cote : 4P/726

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep
Type de délit : placards et lettres séditieux, assemblées tumultueuses. Résumé de l'affaire : Certains habitants contestent le montant, à le...

Cote : 2B 12492

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Une veuve accuse son beau-frère de posséder une fausse-clé de son grenier et de lui avoir pris d...

Cote : 2B 13910

Période : 1757 - 1757

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Mandement de Bonneville : paroisses de Bonneville, de Saint-Etienne (la Côte-d'Hyot), de Pontchy et du Mont-Saxonnex.

Cote : SA 1999

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Mont-Saxonnex

Cote : 2711 W 123

Période : 2015 - 2016

Fonds : 2711 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1979-2018)
206. Costumes de la Savoie / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 304

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
816. Le Mont Saxonnex (997 m d'altitude), l'Église et le Môle / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922 La Savoie pi...

Cote : 57 Fi 1167

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
816. L'Église (997 m d'altitude) / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 1168

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
1101. Église du Mont-Saxonnex et Jalouvre / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 1542

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
Vente par à Henricus, fils de feu Nicodi de Borsali de la paroisse de Sixt, à Glaudius de Follieto, fondateur de la chapelle de Saint-Jacque...

Cote : 4 H 68

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt

Mont-Saxonnex (Haute-Savoie, France)

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