Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Présilly (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Présilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Présilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Détermination des dîmes de Pomier à Saint-Julien.

Cote : 1 J 706

Période : 1540 - 1540

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Alimentation en eau potable du chef-lieu, des hameaux de Ravoire, Malchamp, Agnellu, Grossaz, chez Jolliet : enquête dans les communes de Fe...

Cote : 2 O 2564

Période : 1928 - 1936

Fonds : 2 O 2561-2564 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Feigères (1860-1940)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
E DEPOT 216 - Archives communales déposées de Présilly (1709-1928)

Cote : E DEPOT 216/1 D 1-2 ; E DEPOT 216/1 E 1-4 ; E DEPOT 216/1 F 1-4 ; E DEPOT 216/1 G 1-24 ; E DEPOT 216/1 H 1-7 ; E DEPOT 216/1 I 1-3 ; E DEPOT 216/1 K 1-4 ; E DEPOT 216/1 L 1-9 ; E DEPOT 216/1 M 1-3 ; E DEPOT 216/1 N 1-5 ; E DEPOT 216/1 O 1-21 ; E DEPOT 216/

Période : 1709 - 1928
État civil de la commune de Présilly (1631-1926)

Période : 1631 - 1926
Type de délit : demande de saisie. Résumé de l'affaire : Un hôte demande la saisie de cinq pierres de moulin appartenant à un homme qui a ét...

Cote : 2B 11518

Période : 1780 - 1781

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Autocommutateur téléphonique, construction : actes d'acquisition n°4470 et rectificatif n°5369.

Cote : 2606 W 534

Période : 1973 - 1976

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de transfert de gestion n°10493.

Cote : 2606 W 535

Période : 1972 - 1993

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
RN 201. - Descente du Châble entre les PK 43 270 et 45 900, aménagement : actes de cession après DUP.

Cote : 2606 W 835

Période : 1956 - 1959

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)

Présilly (Haute-Savoie, France)

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