Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France)

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Cazaril-Tambourès (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Cazaril-Tambourès (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Cazaril-Tambourès. Cazaril-Tambourès.

Cote : 3455 W 217

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Cazaril-Tambourès. Cazaril-Tambourès.

Cote : 1925 W 226

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Cazaril-Tambourès. Cazaril-Tambourès.

Cote : 2747 W 206

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Cazaril-Tambourès

Cote : 2 O 130 1-9

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 130 1-2

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1841, 1898, 1900, 1903, 1905, 1908, 1933-1934) ; budget, défici...

Cote : 2 O 130 1

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Charges et revenus, charges, frais de procès (1878) ; dette, remboursement (1878-1889). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1887...

Cote : 2 O 130 2

Période : 1878 - 1889

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1840) ; réclamations de M. Saux, instituteur, au sujet de l'occupation d'une...

Cote : 2 O 130 3

Période : 1840 - 1891

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Personnel communal. - Secrétaire de mairie, demande de paiement.

Cote : 2 O 130 4

Période : 1894 - 1894

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. École, ancienne école, construction (1843-1844), réparation (1851) ; nouvelle école, construction (1881-1903), réparati...

Cote : 2 O 130 5

Période : 1843 - 1925

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres et de menus produits (1833-1926) ; coupes de bois (1841-1897) ; mises à ferme du p...

Cote : 2 O 130 6

Période : 1833 - 1932

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cimetière. - Travaux, construction d'un mur de clôture (1851-1854). Concessions, tarifs et règlement (1895), titre (1901).

Cote : 2 O 130 7

Période : 1851 - 1901

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cours d'eau. - Seygouade, canal, construction.

Cote : 2 O 130 8

Période : 1896 - 1897

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Travaux publics. - Eau, projet d'amenée d'eau pour usages agricoles, demande du concours gratuit du Génie rural pour une étude (1934). Élect...

Cote : 2 O 130 9

Période : 1934 - 1935

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817. Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817. Antignac et Salles, 1817. Arbon et Cazaunous, 1817....

Cote : 1 M 259

Fonds : Circonscriptions administratives
Cazaril-Tambourès

Cote : 3 M 611

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Cantons de Montréjeau et Saint-Béat.

Cote : 3 M 137

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat.

Cote : 3 M 186

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau.

Cote : 3 M 233

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Huitième circonscription. - Aspet: Arbas, Arbon, Arguenos, Aspet, Cabanac-Cazaux, Cazaunous, Chein-Dessus, Couret, Encausse-les-Thermes, Est...

Cote : 6718 W 20

Période : 1997 - 1997

Fonds : 6718 W
Cazaril-Tambourès.

Cote : 5904 W 328

Période : 1969 - 1974

Fonds : 5904W
Cazaril-Tambourès

Cote : 7415 W 286 - 287

Fonds : 7415W
Sections AB à AI (parcelles 1 à 120), avec répertoire des propriétaires.

Cote : 7415 W 286

Fonds : 7415W
Sections AI (parcelles 121 à 228) à AK

Cote : 7415 W 287

Fonds : 7415W
Aspet ; Razecueillé ; Boutx ; Fougaron ; Saint-Gaudens ; Toulouse La Cépière ; Ramonville-Saint-Agne ; Bonrepos-sur-Aussonnelle ; Tournefeui...

Cote : 8283 W 68

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Bellegarde-Sainte-Marie ; Cazaril-Tambourès ; Recurt ; Fougaron ; Saint-Gaudens.

Cote : 8283 W 75

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Colomiers ; Toulouse Air Inter ; Fronton ; Saint-Rustice ; Le Grès/Toulouse Francazal ; Toulouse Francazal/Lacaune ; Cazaril-Tambourès ; Les...

Cote : 8283 W 76

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906 Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint-...

Cote : 5 V 9

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques

Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France)

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