Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clarac (Haute-Garonne, France)

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Clarac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Clarac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Archives de la Haute-Garonne

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Clarac. Clarac.

Cote : 2747 W 207

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Clarac. Clarac.

Cote : 1925 W 227

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Clarac. Clarac.

Cote : 3455 W 218

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
1998 : projet infos-ville sur la commune de Gimont ; création d’un commerce multi-services sur la commune de Faycelles ; création d’une plat...

Cote : 8403 W 2

Période : 1996 - 2009

Fonds : 8403W
Clarac

Cote : 2 O 147 1-7

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 147 1-2

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; budget, demande de report de l'...

Cote : 2 O 147 1

Période : 1802 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Charges et revenus, charges, frais d'arpentage (1848-1849) ; emprunt (1905-1906). Contributions, rôle des fermes (1885), d'affouage et de pâ...

Cote : 2 O 147 2

Période : 1848 - 1906

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir d'écoles notamment au hameau de Spéhis (1848-1906), assurance garantis...

Cote : 2 O 147 3

Période : 1848 - 1926

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Église, travaux, agrandissement et restauration (1840-1857), réparation ainsi qu'à l'école (1930) ; mobilier, acquisiti...

Cote : 2 O 147 4

Période : 1840 - 1938

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis en bord de Garonne (1824), de t...

Cote : 2 O 147 5

Période : 1806 - 1926

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cimetière. - Travaux, clôture, réparation (1892-1894). Concessions, tarifs et règlement (1938-1939).

Cote : 2 O 147 6

Période : 1892 - 1939

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Travaux publics. - Éclairage public, projet d'éclairage électrique.

Cote : 2 O 147 7

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Clarac 130B86). Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Clarac...

Cote : 5827 W 34

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Clarac 130B86 ; Eaunes/Lagardelle 130B87). Dossiers d'acquisitions foncières : vo...

Cote : 5827 W 35

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Cépet, 11 floréal an XI. Charlas : projet de réunion du hameau d'Espiquetals appartenant à la commune de Montgaillard, 1851-1852. Chaum et F...

Cote : 1 M 266

Fonds : Circonscriptions administratives
Clarac.

Cote : 6910 W 474 - 482

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Section B, éch. 1/1250.

Cote : 6910 W 475 - 479

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Pièces préparatoires, section A, 1ère feuille, éch. 1/1250.

Cote : 6910 W 480 - 482

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Réunion concernant l'aire du Comminges à Clarac.

Cote : 7045 W 528 1 - 8

Période : 1998 - 1998

Fonds : Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
Réunion du syndicat d'électricité à Clarac.

Cote : 7045 W 582 1 - 14

Période : 1998 - 1998

Fonds : Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
Inauguration de l'aire du Comminges à Clarac.

Cote : 7045 W 610 1 - 22

Période : 1999 - 1999

Fonds : Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
Clarac.

Cote : 7045 W 810 1 - 5

Période : 2001 - 2001

Fonds : Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
Listing des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l'eau, 1994-1998. RD 965, liaison entre la RD 82 et la RN 124 sur les communes de...

Cote : 6815 W 40

Période : 1978 - 2008

Fonds : 6815 W
DUP du 22 mars 2001 (Commune d'Antichan-de-Frontignes, source d'Oustet à Antichan-de-Frontignes). DUP du 9 avril 2001 (Syndicat des Eaux Bar...

Cote : 6815 W 50

Période : 1978 - 2008

Fonds : 6815 W
Clarac.

Cote : 7415 W 324

Fonds : 7415W
Clarac.

Cote : 5904 W 379 - 380

Période : 1933 - 1974

Fonds : 5904W
Etat à V.

Cote : 5904 W 379

Période : 1933 - 1974

Fonds : 5904W
Comptes supprimés.

Cote : 5904 W 380

Période : 1933 - 1974

Fonds : 5904W
Canton de Montréjeau. Canton de Salies-du-Salat et de Saint-Martory. Canton de Montréjeau. Canton de Salies-du-Salat et de Saint-Martory.

Cote : 7517 W 7

Période : 1980 - 2000

Fonds : 7517W
Paroisses des communes de Cintegabelle à Drudas. 1894-1906 Cintegabelle (1894-1904, 1906), annexe de Tramesaigues (1897-1906) ; Clarac (1895...

Cote : 5 V 10

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des compt...

Cote : 5 V 41

Période : 1835 - 1903

Fonds : Fabriques
Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem...

Cote : 5 V 85

Période : 1806 - 1903

Fonds : Fabriques
Cierp-Gaud : différend entre la fabrique et le maire au sujet du budget (1881) ; Clarac : différend au sujet du budget (1893), révocation du...

Cote : 5 V 100

Période : 1844 - 1894

Fonds : Fabriques
Clarac

Cote : 84 FI 753

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Clarac

Cote : 3 M 612

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Cantons de Montréjeau et Saint-Béat.

Cote : 3 M 137

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat.

Cote : 3 M 186

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau.

Cote : 3 M 233

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections

Clarac (Haute-Garonne, France)

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