Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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"Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur" (document i...

Cote : 41 ETP 175/4966

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre écrite le 28 janvier 1783 par M. Joly de Fleury, ministre des finances aux députés du commerce pour les informer que "la ...

Cote : 41 ETP 179/5176

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Joseph de Galvez, ministre des Indes espagnoles, informe la chambre que, pour donner satisfaction à sa demande du 15 ...

Cote : 41 ETP 180/5230

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Thomas Delaire, vice-consul d'Espagne à La Rochelle remet à la chambre la traduction de la lettre adressée par M. Jos...

Cote : 41 ETP 180/5224

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Commerce de l'Inde. Copie de la lettre de M. de Colonia, intendant du commerce à messieurs les députés pour le commerce". Par cette lettre,...

Cote : 41 ETP 181/5238

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Commerce de l'Inde. Arrêt du conseil d'état du roi qui porte à 40 millions les fonds de la compagnie des Indes et qui prolonge à quinze ann...

Cote : 41 ETP 181/5241

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil d'état du roi concernant le payement des lettres de change de l'Inde et de l'Amérique. Du 1er décembre 1783. Extrait des re...

Cote : 41 ETP 207/6376

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Observations". Ce document paraît constituer la réponse du commerce rochelais à une enquête ouverte par le ministre (de la marine ?) au suj...

Cote : 41 ETP 215/6618

Période : 1775 - 1775

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre par laquelle M. de Colonia, intendant du commerce, informe les députés du commerce que, sur demande des négociants faisan...

Cote : 41 ETP 215/6629

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 25 avril 1779 et du mémoire qui y était joint, relatif à l'obl...

Cote : 41 ETP 248/7649

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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