Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belmont-sur-Rance (Aveyron, France)

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Belmont-sur-Rance (Occitanie, Aveyron) - commune
Belmont-sur-Rance (Occitanie,Aveyron) - lieu habité

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Joseph Galinier.

Cote : 2 U 1693

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Pierre Gardes.

Cote : 2 U 1541

Période : 1829 - 1831

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Belmont-sur-Rance

Cote : 4 NUM 198-199, 218-220

Période : 1914 - 1961

Fonds : Grande Collecte : reproductions numériques de documents d'archives sur la Première Guerre mondiale
Étude du Journal de la Gendarmerie de France concernant les brigades de montagne / Alain Robert.

Cote : PER 768/9

Période : 2014 - 2022

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
Louis Blavy.

Cote : 2 U 1108

Période : 1823 - 1824

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises

Belmont-sur-Rance (Aveyron, France)

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