Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sepvret (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Sepvret (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Sepvret (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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M. Doucet, logement individuel, construction de porte, s.d., Sepvret (Deux-Sèvres)

Cote : 148 J 354

Période : 1954 - 2000

Fonds : Pierre Proust, architecte à Couhé
Secondigné-sur-Belle : PC07931007S0004 ; PC07931007S0005 ; PC07931007S0006. Séligné : PC07931207S0001 ; PC07931207S0002. Sepvret : PC0793130...

Cote : 2127 W 35

Période : 2007 - 2007

Fonds : DDEA. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(2007)
Église, presbytère.

Cote : 2 O 2561

Période : 1867 - 1908

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Temple et presbytère protestants.

Cote : 2 O 2562

Période : 1858 - 1903

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Sepvret

Fonds : Monographies communales et scolaires : répertoire méthodique
La Sèvre niortaise.

Cote : 7 S 572

Période : 1859 - 1865

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Sepvret.

Cote : 3 O 1710

Période : 1839 - 1872

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Secondigné-sur-Belle : PC07931000C0001 ; PC07931000C0002 ; PC07931000C0003 ; PC07931000C0005 ; PC07931000C0006 ; PC07931000C0007 ; PC0793100...

Cote : 1925 W 21

Période : 2000 - 2000

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(1997-2000)
Registre des habitants des communes de Sepvret, Chey et Chenay établi par le curé (1 cahier pap., 1931).

Cote : 1 J 1216

Période : 1931 - 1931

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Vue générale

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Église

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Temple

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Mairie

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Foyer Rural

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Logis

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Culte réformée : circulaires et instructions ministérielles

Cote : 6 J 2

Période : 1828 - 1904

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Cultes non catholiques : demande de répartition des fonds alloués (1834) ; passage du prince impérial : correspondance (1852) ; correspondan...

Cote : 6 J 8

Période : 1834 - 1966

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Conseil presbytéral : registre des délibérations.

Cote : 6 J 18

Période : 1948 - 1970

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association l'Union : registre des procès-verbaux des séances.

Cote : 6 J 21

Période : 1937 - 1942

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Elections

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Elections du consistoire et des conseils presbytéraux.-Renouvellement des membres : correspondance et procès-verbaux (1829-1853) ; inscripti...

Cote : 6 J 22

Période : 1829 - 1950

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association cultuelle: liste des membres (1913) ; associations familiales protestantes : cartes des membres (s.d., 1943).

Cote : 6 J 24

Période : 1913 - 1943

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Conseil presbytéral : livre de caisse.

Cote : 6 J 26

Période : 1886 - 1894

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Conseil presbytéral : livre de détail des recettes et dépenses.

Cote : 6 J 28

Période : 1893 - 1899

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association cultuelle : budgets et comptes.

Cote : 6 J 31

Période : 1894 - 1965

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association cultuelle : journal à souche des recettes (1 cahier).

Cote : 6 J 32

Période : 1894 - 1900

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association cultuelle : registre des recettes et dépenses (paroisse inconnue).

Cote : 6 J 36

Période : 1943 - 1952

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des baptêmes et mariages (1837-1838), baptêmes (1847-1862), mariages (1855-1862) (3 cahiers).

Cote : 6 J 42

Période : 1837 - 1862

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des baptêmes.

Cote : 6 J 44

Période : 1863 - 1900

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des mariages.

Cote : 6 J 48

Période : 1931 - 1959

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des inhumations.

Cote : 6 J 50

Période : 1863 - 1887

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des inhumations.

Cote : 6 J 52

Période : 1950 - 1964

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Elections

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association cultuelle : registre des délibérations des procès-verbaux et séances des assemblées générales.

Cote : 6 J 62

Période : 1907 - 1924

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des baptêmes et mariages.

Cote : 6 J 69

Période : 1765 - 1768

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des baptêmes (1884-1895), catéchumènes (1885-1895), mariages (1884-1895), inhumations (1884-1894) (1 cahier).

Cote : 6 J 70

Période : 1884 - 1895

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Statuts et modifications de l'association cultuelle : imprimés, récépissé de déclaration, correspondance, règlement intérieur (1906-1966).- ...

Cote : 6 J 72

Période : 1852 - 1966

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Actes pastoraux

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Association cultuelle : registre des assemblées générales.

Cote : 6 J 88

Période : 1941 - 1979

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des baptêmes.

Cote : 6 J 89

Période : 1880 - 1971

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des mariages.

Cote : 6 J 90

Période : 1881 - 1969

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des sépultures.

Cote : 6 J 91

Période : 1881 - 1971

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre de la liste des membres responsables,

Cote : 6 J 92

Période : 1939 - 1975

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des recensements des protestants par commune.

Cote : 6 J 93

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des listes électorales.

Cote : 6 J 95

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Rom en annexe avec Couhé et Vançais

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Budgets et comptes, rapports financiers.

Cote : 6 J 102

Période : 1895 - 1965

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Immeubles

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Enseignement religieux

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Transfert du siège de l'école protestante : correspondance (1859) ; nomination d'un instituteur suite à la création d'une école de filles : ...

Cote : 6 J 118

Période : 1859 - 1889

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)

Sepvret (Deux-Sèvres, France)

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