Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sepvret (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Sepvret (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Sepvret (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

346 contenus liés

M. Doucet, logement individuel, construction de porte, s.d., Sepvret (Deux-Sèvres)

Cote : 148 J 354

Période : 1954 - 2000

Fonds : Pierre Proust, architecte à Couhé
Secondigné-sur-Belle : PC07931007S0004 ; PC07931007S0005 ; PC07931007S0006. Séligné : PC07931207S0001 ; PC07931207S0002. Sepvret : PC0793130...

Cote : 2127 W 35

Période : 2007 - 2007

Fonds : DDEA. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(2007)
Église, presbytère.

Cote : 2 O 2561

Période : 1867 - 1908

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Temple et presbytère protestants.

Cote : 2 O 2562

Période : 1858 - 1903

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Sepvret

Fonds : Monographies communales et scolaires : répertoire méthodique
La Sèvre niortaise.

Cote : 7 S 572

Période : 1859 - 1865

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Sepvret.

Cote : 3 O 1710

Période : 1839 - 1872

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Secondigné-sur-Belle : PC07931000C0001 ; PC07931000C0002 ; PC07931000C0003 ; PC07931000C0005 ; PC07931000C0006 ; PC07931000C0007 ; PC0793100...

Cote : 1925 W 21

Période : 2000 - 2000

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(1997-2000)
Registre des habitants des communes de Sepvret, Chey et Chenay établi par le curé (1 cahier pap., 1931).

Cote : 1 J 1216

Période : 1931 - 1931

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Vue générale

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)

Sepvret (Deux-Sèvres, France)

346 contenus liés

Liens