Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Gemme-Martaillac (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Gemme-Martaillac (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Sainte-Gemme-Martaillac (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Recensement des français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d'un emploi utile aux besoins du pays.

Cote : 1 W 90

Période : 1943 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Tuilerie de Nauton à Sainte-Gemme-Martaillac, fondée par Claude Bouchet et la famille Bouchet au XIXe siècle : livres de comptes.

Cote : 1 J 1362

Période : 1851 - 1895

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
1791.

Cote : 1 G 2

Période : 1791 - 1791

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
1791.

Cote : 1 G 3

Période : 1791 - 1791

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
[1829].

Cote : 1 G 4

Période : 1829 - 1829

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 1 G 6

Période : 1880 - 1914

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : 1 G 8

Période : 1882 - 1910

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : 1 G 9

Période : 1911 - 1937

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
Matrice de rôle.

Cote : 1 G 10

Période : 1796 - 1797

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
Matrices générales.

Cote : 1 G 11

Période : 1878 - 1899

Fonds : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac

Sainte-Gemme-Martaillac (Lot-et-Garonne, France)

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