Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balloy (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Balloy (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Balloy (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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1846.

Cote : 10M65

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M152

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population
1872.

Cote : 10M239

Période : 1872 - 1872

Fonds : Recensements de population
1896.

Cote : 10M365

Période : 1896 - 1896

Fonds : Recensements de population
1921.

Cote : 10M486

Période : 1921 - 1921

Fonds : Recensements de population
1926.

Cote : 10M513

Période : 1926 - 1926

Fonds : Recensements de population
1936.

Cote : 10M576

Période : 1936 - 1936

Fonds : Recensements de population
1968.

Cote : 10M695

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population
Plan du territoire de Balloy.

Cote : 1C54/2

Période : 1780 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
Tables des naissances, mariages, décès d'Achères-la-Forêt, Armentières, Arville, Aufferville, Avon, Bailly-Carrois, Balloy ...

Cote : 7E325

Période : 1793 - 1802

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures. Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E21/1

Période : 1669 - 1796

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E21/4

Période : 1826 - 1860

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Bail et abandon de terrains aux habitants de la commune par les seigneurs de Balloy, Louis de Chalmaison et Claude de Villiers : copie d'un ...

Cote : 116EDT/II1

Période : 1471 - 1492

Fonds : Commune de Balloy
1866-1884

Cote : 116EDT1D1

Période : 1866 - 1884

Fonds : Commune de Balloy
Série F - Population - Economie Sociale - Statistique

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
Série G - Contributions - Cadastres - Administrations financières - PTT - Radio - Télévision - Poids et mesures

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
Confection des rôles : instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et sur les réclamations.

Cote : 116EDT1G1

Période : 1803 - 1804

Fonds : Commune de Balloy
Recensement des contribuables : listes des plus imposés.

Cote : 116EDT1G4

Période : 1828 - 1881

Fonds : Commune de Balloy
Rôles généraux des quatre contributions directes.

Cote : 116EDT1G5

Période : 1851 - 1880

Fonds : Commune de Balloy
3 H Garde nationale

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
1 J Police locale

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
1 N Gestion des biens communaux

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
Série O - Travaux publics - Voirie - Transports - Navigation et régime des eaux

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
3 O Navigation, régime des eaux

Période : 1471 - 1912

Fonds : Commune de Balloy
BALLOY (cure de) diocèse de Sens § Procuration par frère Louis ROUSSEAU prêtre, religieux profes de l'ordre de Prémontrés, pouvoir de la cur...

Cote : MC/ET/XXXIV/85

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DUPUYS, 24 septembre 1616 - 3 septembre 1648 (étude XXXIV)
Dépôt de gaz butane (1936). Fromagerie (1937). Fromagerie, porcherie (1926-1929). Chaudière à vapeur (batteuse à grains) ...

Cote : 5MP6

Période : 1856 - 1938

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Compagnie sablière de la Seine (CSS).- Augmentation de la capacité annuelle de traitement d'une installation de conc...

Cote : 4276W322/1

Période : 1990 - 1990

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Commune de Balloy

Cote : 116EDT

Période : 1471 - 1912
1813-1822.

Cote : 7E52

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E79

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E106

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E214

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E268

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E161

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E242

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1903-1912.

Cote : 7E359

Période : 1903 - 1912

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1913-1922.

Cote : 7E360

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1863-1872.

Cote : 7E189

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1913-1922.

Cote : 7E362

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1803-1812.

Cote : 7E25

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1836.

Cote : 10M7

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M210

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1886.

Cote : 10M305

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population
1901.

Cote : 10M395

Période : 1901 - 1901

Fonds : Recensements de population
1906.

Cote : 10M425

Période : 1906 - 1906

Fonds : Recensements de population
1911.

Cote : 10M455

Période : 1911 - 1911

Fonds : Recensements de population
1946.

Cote : 10M605

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population
1954.

Cote : 10M634

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
Balloy.

Cote : 8E15

Période : 1803 - 1897

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Balloy

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)

Balloy (Seine-et-Marne, France)

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