Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Vaux-le-Pénil (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Vaux-le-Pénil (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série D - Administration générale de la commune

Période : 1788 - 1798

Fonds : Commune de Vaux-le-Pénil
1 D Conseil Municipal

Période : 1788 - 1798

Fonds : Commune de Vaux-le-Pénil
Registres des délibérations.

Cote : 23EDT1D1-23EDT1D2

Période : 1788 - 1798

Fonds : Commune de Vaux-le-Pénil
1788-1792

Cote : 23EDT1D1

Période : 1788 - 1792

Fonds : Commune de Vaux-le-Pénil
1792-An VI [22/09/1797-22/09/1798]

Cote : 23EDT1D2

Fonds : Commune de Vaux-le-Pénil
Commune de Vaux-le-Pénil

Cote : 23EDT

Période : 1788 - 1798
Vaux-le-Penil

Période : 1979 - 1996

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
"Construction d'une salle polyvalente" / Auteur non cité.

Cote : 178J371

Période : 8 - 1985

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
"Construction d'une salle polyvalente, analyse des projets" / Auteur non cité.

Cote : 178J372

Période : 12 - 1985

Fonds : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
Vaux-le-Pénil.

Cote : 8E571

Période : 1804 - 1821

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Vaux-le-Pénil.

Cote : 8E572

Période : 1822 - 1839

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Vaux-le-Pénil.

Cote : 8E573

Période : 1840 - 1860

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Vaux-le-Pénil.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Chaudières et machines à vapeur (1867-1868). Dossier "Envillard" (1932-1935). Porcherie (1914). Réservoirs souterrains d'ess...

Cote : 5MP498

Période : 1867 - 1951

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Luterna. - Atelier de serrurerie, fabrication et montage de portes pare-feu.

Cote : PF50

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Transports Guillory. - Réservoir souterrain cloisonné de gazole et supercarburants.

Cote : PF53/7

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Laboratoire régional du Ministère de l'équipement.- Visite de conformité du Service incendie et secours.

Cote : PF53/8

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement situé sur la zone industrielle de Vaux-le-Pénil. - Rapport de l'inspecteur départemental des services incendie...

Cote : PF53/9

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société de Matériel agricole et de travaux publics.- Visite de conformité du service incendie et secours.

Cote : PF53/10

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Compagnie française de raffinage Total. - Installation de trois dépôts distincts d'hydrocarbures.

Cote : PF53/11

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société "Sélecteur Girard". - Atelier de travail mécanique.

Cote : PF53/12

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Flopetrol. - Laboratoire destiné à l'analyse d'échantillons d'hydrocarbures liquides ou gazeux provenant de divers g...

Cote : PF53/13

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Coopérative agricole de la Brie. - Garage abritant des véhicules de toutes catégories.

Cote : PF53/14

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Abrec, emploi de matières plastiques.- Installation de combustion, dépôt de liquide inflammable, garage.

Cote : PF116/2

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissements Savigny et Compagnie. - Atelier de mécanique générale et tôlerie.

Cote : PF116/3

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne, France)

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