Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Crouy-sur-Ourcq (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Crouy-sur-Ourcq (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Croissy-Beaubourg, Crouy-sur-Ourcq.

Cote : 9E55

Période : 1809 - 1849

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
CROUY-sur-OURCQ (terre et seigneurie de) § Bail par Bertrand FAVEREL, comme agent des affaires de François de COSSE, duc de BRISSAC seigneur...

Cote : MC/ET/LXXIII/353

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Correspondance des membres du comité de surveillance de la commune de Crouy, avec l'agent national de Meaux (an II), état de...

Cote : L1539

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
1836.

Cote : 10M21

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M50

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M79

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1851.

Cote : 10M112

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M143

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population
1861.

Cote : 10M173

Période : 1861 - 1861

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M202

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population

Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne, France)

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