Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne, France)

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Crouy-sur-Ourcq (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Crouy-sur-Ourcq (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Cote : L1539

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
Paris, janvier 1615. Lettres patentes de Louis XIII confirmant l’union du prieuré de Notre-Dame de Raroy, de l’ordre de Grandmont, près du c...

Cote : X/1a/8648

Période : 1615 - 1616

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Crouy-sur-Ourcq

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Croissy-Beaubourg, Crouy-sur-Ourcq.

Cote : 9E55

Période : 1809 - 1849

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Inventaire après décès de Louise Henriette Elisa Ouvré, épouse de Jean Louis Cretinier, demeurant rue Rochechouard, n° 50, décédée à Crouy s...

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre André ANDRY, 4 mai 1830 - 25 octobre 1849 (étude LXXXI)
Vente des fermes de Brumiers à Crouy-sur-Ourq et de Ocquerre par Jean-Baptiste Louis Pettit [Petit] à Jacques Pierre Orillard-Villemanzy [Or...

Cote : MC/ET/XCIII/324

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Procès-verbal de publications d'un bois de 27 hectares à Raroy, commune de Crouy-sur-Ourcq, par Nicolas Coulon, ex-commissaire aux Saisies d...

Cote : MC/ET/XCIII/258

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
LE ROUX, Claude Sébastien

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne, France)

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