Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soual (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Soual (Occitanie, Tarn) - commune
Soual (Occitanie,Tarn) - lieu habité

349 contenus liés

MOLINIER, André

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Marché des travaux

Cote : 122 J 1219

Période : 1972 - 1975

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
PLANÈS, Jean Pierre

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Henri Colombier.

Cote : 2 U 2616

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Affaires foncières, voirie, électrification rurale, lotissement, cimetière, affaires scolaires, budgets

Cote : 1214 W 116

Période : 1977 - 1978

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Projet de construction d'une école maternelle

Cote : 1214 W 117

Période : 1977 - 1980

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Soual, vallée du Girou, Tarn et Agout, Vielmur, OPHM.

Cote : 1225 W 1

Période : 1980 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Dourgne

Cote : 1224 W 26

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Lautrec (1956-1962). Lavaur (1956-1962). Lempaut (1956-1962). Lescout (1957-1962). Lugan (1956-1962). Saint-Salvi-de-Carcavès (1...

Cote : 1220 W 17

Période : 1956 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Soual

Cote : 1214 W 116-118, 947 W 296-298

Période : 1941 - 1995

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)

Soual (Tarn, France)

349 contenus liés

Liens