Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léman (France ; département ; 1798-1813)

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(numérisé) LÉMAN

Cote : F/7/5197/1-F/7/5197/2

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Dossiers AMOUDRUZ à GERDIL

Cote : F/7/5197/1

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Sans titre

Cote : N/II/Mont-Blanc/1/1-N/II/Mont-Blanc/1/2

Période : 1801 - 1825

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
CARTE DU DÉPARTEMENT DU MONT-BLANC.

Cote : N/III/Mont-Blanc/1

Période : 1799 - 1807

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Sans titre

Cote : N/III/Mont-Blanc/2/1, N/III/Mont-Blanc/2/2, N/III/Mont-Blanc/2/3, N/III/Mont-Blanc/2/4, N/III/Mont-Blanc/2/5, N/III/Mont-Blanc/2/6, N/III/Mont-Blanc/2/7, N/III/Mont-Blanc/2/8, N/III/Mont-Blanc/2/9, N/III/Mont-Blanc/2/32, N/III/Mont-Blanc/2/33, N/III/Mont-B

Période : 1801 - 1825

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Tableau d'assemblage.

Cote : N/III/Mont-Blanc/2/10

Période : 1801 - 1825

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Autre tableau d'assemblage.

Cote : N/III/Mont-Blanc/2/79

Période : 1801 - 1825

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« CARTE DU DÉPARTEMENT DU FIER FORMÉ DE DEUX ARRONDISSEMENTS DE L'ANCIEN DÉPARTEMENT DU MONT-BLANC ET D'UNE PARTIE DE CELUI DU LÉMAN ». Polo...

Cote : N/III/Fier/1

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
LEMAN

Cote : F/3(II)/LEMAN/1-F/3(II)/LEMAN/4

Période : 1790 - 1848

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
Objets généraux

Cote : F/3(II)/LEMAN/1

Période : 1799 - 1799

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
N à Y.

Cote : F/3(II)/LEMAN/4

Période : 1798 - 1813

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
Léman

Cote : F/7/3253

Période : 1798 - 1813

Fonds : Intérieur ; Police. Documents généraux sur la police : mélanges (1793-1812)
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
Objets généraux ; décrets

Cote : F/6(II)/LEMAN/1

Période : 1810 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Alli.-Genève (1811)

Cote : F/6(II)/LEMAN/2

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Dépenses

Cote : F/5(II)/LEMAN/1/2

Période : 1798 - 1813

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
imprimeur en lettres

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
imprimeur en lettres

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
imprimeur en lettres

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
Leman

Période : 1797 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Dépenses

Cote : F/5(II)/LEMAN/1/1

Période : 1798 - 1813

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Budgets, An XIII-1814 ; traitements, An VII-1812

Cote : F/5(II)/LEMAN/2

Période : 1798 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)

Léman (France ; département ; 1798-1813)

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