Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Vère (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Vère (Occitanie, Tarn) - commune
Villeneuve-sur-Vère (Occitanie, Tarn) - lieu habité

558 contenus liés

LEMOUZY ; LE MOUZY, Guillaume

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Généalogie de la famille Soupart à Villeneuve-sur-Vère / Abbé Auguste Soupart. Cerfontaine l'auteur 1998

Cote : BIB MS 538

Période : 1998 - 1998

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Le pays des deux terres : Cagnac les mines, Castelnau de Lévis, Villeneuve sur Vère, Sainte Croix, Mailhoc, Milhavet / Agnès Lazareff. Cagn...

Cote : BIB C 3459

Période : 1999 - 1999

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
1936

Cote : 6 M 48

Période : 1936 - 1936

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1975

Cote : 772 W 53

Période : 1975 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1886

Cote : 319 EDT 1 F 1

Période : 1886 - 1886

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1891

Cote : 319 EDT 1 F 1

Période : 1891 - 1891

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1901

Cote : 319 EDT 1 F 1

Période : 1901 - 1901

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1921

Cote : 319 EDT 1 F 1

Période : 1921 - 1921

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1954

Cote : 772 W 20

Période : 1954 - 1954

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Villeneuve-sur-Vère

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1965-1966

Cote : 1833 W 256

Période : 1965 - 1966

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2003

Cote : 2277 W 37

Période : 2003 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Vieux (1869-1932) ; Villefranche-d'Albigeois (1847-1932) ; Villeneuve-sur-Vère (1894-1932).

Cote : 12 M 7/84

Période : 1847 - 1932

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Vielmur (1833-1936), Villefranche-d'Albigeois (1867-1934), Villeneuve-lès-Lavaur (1837), Villeneuve-sur-Vère (1911-1927).

Cote : 5 M 16/285

Période : 1833 - 1927

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Vieux - Villeneuve-sur-Vère.

Cote : 9 M 3/123

Période : 1790 - 1835

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Villeneuve-sur-Vère

Cote : 118 J 390, 1070

Période : 1866 - 1995

Fonds : Henry et Jacques Avizou, architectes à Albi (1866-1995) 118 J 1-1095
Croquis

Cote : 118 J 390

Période : 1948 - 1948

Fonds : Henry et Jacques Avizou, architectes à Albi (1866-1995) 118 J 1-1095
Réparation du clocher, de la toiture de la nef des chapelles et de la sacristie : dossier

Cote : 118 J 1070

Période : 1976 - 1976

Fonds : Henry et Jacques Avizou, architectes à Albi (1866-1995) 118 J 1-1095
1537-1540.

Cote : H 708

Période : 1537 - 1540

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
Table de correspondance

Cote : 2438 W 97

Période : 1969 - 1969

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 866-869

Période : 1969 - 1969

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Répertoire des propriétaires Sections C 631 à C 1633 Sections ZA 1 à ZO 88

Cote : 2442 W 866

Période : 1969 - 1969

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections ZO 89 à ZS 124 Fiches supprimées de la section A à B 482

Cote : 2442 W 867

Période : 1969 - 1969

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Fiches supprimées de la section B 483 à C 1087

Cote : 2442 W 868

Période : 1969 - 1969

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)

Villeneuve-sur-Vère (Tarn, France)

558 contenus liés

Liens