Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Teyssode (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Teyssode (Occitanie, Tarn) - commune
Teyssode (Occitanie, Tarn) - lieu habité

421 contenus liés

[moulin non dénommé]

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Teyssode : St-Germier, succursale de Saint-Paul-Cap-de-Joux, 1895-1900, 1902-1905 ; St-Pierre, succursale de Saint-Paul-Cap-de-Joux, 1894-19...

Cote : 1 V 698

Période : 1894 - 1906

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Ludovic-Jean-Marie Virvent.

Cote : 2 U 3701

Période : 1884 - 1884

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Section E

Période : 1826 - 1826

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
2000

Cote : 2162 W 31

Période : 2000 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Justice seigneuriale

Cote : B 1267

Période : 1754 - 1775

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
1975-1988

Cote : 1560 W 37

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Sépultures

Cote : 1 E 299/4

Période : 1773 - 1786

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Teyssode
Série du greffe

Cote : 2 E 299/1

Période : 1673 - 1791

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Teyssode
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 2 E 299/1

Période : 1706 - 1711

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Teyssode

Teyssode (Tarn, France)

421 contenus liés

Liens