Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briançon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Briançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Briançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La grande charte des libertés briançonnaises

Date de modification : 8 décembre 2022

Lieu de conservation : Commune de Briançon - Service des archives et de la documentation
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Eglise des Cordeliers (ancienne)

Cote : D/1996/25/54-11

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Maison (adresse : Eglise (place de l'))

Cote : D/1996/25/54-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Maison (adresse : Grande-Gargouille (rue de la))

Cote : D/1996/25/54-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Maison (adresse : Grande-Gargouille (rue de la))

Cote : D/1996/25/54-14

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Eglise (ancienne collégiale)

Cote : D/1996/25/54-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Fortifications de la Ville Haute (anciennes)

Cote : D/1996/25/54-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Fontaine des Soupirs (adresse : Grande-Gargouille (rue de la), anciennement Grande-Ru...

Cote : D/1996/25/54-17

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Briançon ; Maison (adresse : Grande-Gargouille (rue de la) 37)

Cote : D/1996/25/54-18

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Briançon (Hautes-Alpes) - Chapelle des Cordeliers.

Cote : C/1989/8/10-440

Période : 1985 - 1985

Fonds : Avis d’inspection des monuments historiques par François Enaud de Morhery
Une ancienne institutrice, née dans le Queyras en 1908, fait le récit de sa vie de femme célibataire et sans enfant, à son petit neveu

Cote : F3638

Période : 1982 - 1983

Fonds : Fonds Roche-Taranger
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Sebelin Albert, quincaillerie, Bourg-d'Oisans, Isère...

Cote : 72 J 310

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Enquête "eau et assainissement" : questionnaires et instructions. Aiguilles, La Bâtie-Vieille, Briançon, Embrun, Fouillouse, Gap et Laragne.

Cote : 1397 W 11

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau de statistique agricole de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 novembre 1853 – 5 janvier 1855

Cote : 4 Q 331

Période : 1853 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 septembre 1870 – 28 décembre 1871

Cote : 4 Q 379

Période : 1870 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
5 janvier 1855 – 29 août 1855

Cote : 4 Q 332

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 décembre 1871 – 1er mars 1873

Cote : 4 Q 380

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
29 août 1855 – 20 juin 1856

Cote : 4 Q 333

Période : 1855 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
3 mars 1873 – 10 juin 1874

Cote : 4 Q 381

Période : 1873 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 juin 1874 – 20 septembre 1875

Cote : 4 Q 382

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 juin 1856 – 11juin 1857

Cote : 4 Q 334

Période : 1856 - 1857

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 septembre 1875 – 1876

Cote : 4 Q 383

Période : 1875 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11juin 1857 – 1er février 1858

Cote : 4 Q 335

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er février 1858 – 5 novembre 1858

Cote : 4 Q 336

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1877 – 23 mai 1878

Cote : 4 Q 384

Période : 1876 - 1878

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
5 novembre 1858 – 2 décembre 1859

Cote : 4 Q 337

Période : 1858 - 1859

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 mai 1878 – 20 octobre 1879

Cote : 4 Q 385

Période : 1878 - 1879

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
2 décembre 1859 – 6 juillet 1861

Cote : 4 Q 338

Période : 1859 - 1861

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 octobre 1879 – 5 mars 1881

Cote : 4 Q 386

Période : 1879 - 1881

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Briançon

Cote : 6 Fi 3293-3292, 3312, 3337-3346, 3348-3350, 3670, 3679, 3694, 3759-3760, 3766-3767, 3315-3318, 3320, 3322-2475, 2495-2498, 2542-2550, 2571, 3109, 3143, 3155, 3201, 3206, 3236, 3258-2582, 2880, 2896-2898, 2944-2945, 3106-3108, 4839-4854, 4875-4491, 4879, 49

Période : 1900 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Vue sur le fort des Têtes CIM

Cote : 6 Fi 2

Période : 1900 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Briançon et Sainte-Catherine. Vue prise de la route des Casernes Chautard

Cote : 6 Fi 3

Période : 1900 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Sacré-Cœur". Ecole libre et école ménagère Tardy, Marseille

Cote : 6 Fi 11

Période : 1900 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Vue générale Yvon, Paris

Cote : 6 Fi 12

Période : 1900 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
La citadelle Ainel, Briançon

Cote : 6 Fi 31

Période : 1900 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales