Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Franconville (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Franconville (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Franconville (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Propriétés à Cernon, Ermont et Franconville.

Cote : MC/ET/CIV/245/B

Période : 1910 - 1910

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CIV. MC/ET/CIV/245/B-MC/ET/CIV/245/E (1739-1932)
Successions Schueller, Seive, Sévenet, Todros.

Cote : MC/DC/XXIX/23

Période : 1899 - 1937

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
Bail à rente d'un quartier de terre à Franconville (80) par maître Pierre Lefebvre, prêtre, sous-maître des grammairiens du collège de Navar...

Cote : MC/ET/XXXIII/52

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Partage de biens et valeurs dépendant des successions de Jean-Baptiste Prosper Pochet, père, décédé à Franconville (Val-d'Oise).

Cote : MC/ET/LIX/952

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Succession de Jean Baptiste André Grangeret-Delagrange.

Cote : MC/DC/XII/154

Période : 1604 - 1859

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Inventaire après décès de Marie Silvain Amélie Guignard Labiolière, arrivé à Franconville (Seine-et-Oise).

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Édouard PATINOT, 30 septembre 1829 - 16 janvier 1841 (étude XXIV)
Mainlevée d'inscription hypothécaire par Georges Félix Renard, banquier, demeurant 19, rue du Général-Foy, au profit d'Alphonse Justin Liébe...

Cote : MC/ET/XVII/1459

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Henri YVER, 14 août 1868 - 19 novembre 1902 (étude XVII)
Mainlevée d'inscription hypothécaire par François Paul Léon Louis Perrin, caissier principal de la compagnie parisienne du gaz, et Eugénie B...

Cote : MC/ET/XVII/1461

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Henri YVER, 14 août 1868 - 19 novembre 1902 (étude XVII)
Contrat de mariage entre Arthur Beaudon, quincaillier, demeurant rue de Flandre, n°105, fils majeur de Théodore Beaudon, rentier, et de Caro...

Cote : MC/ET/LXXX/465

Période : 1871 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)
Distribution de gaz ou électricité, Argenteuil à Neauphle-le-Château

Cote : 5 K 136

Période : 1883 - 1924

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales et au Conseil d'arrondissement, 1892-1896

Cote : 5 K 263

Période : 1892 - 1896

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Livilliers. Baux des dîmes. Procédures avec Charpentier, seigneur d'Ennery. Travaux et réparations au prieuré et à ses dépendances. Procédur...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 8

Période : 1559 - 1783

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Terrier de Montesson.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 13

Période : 1543 - 1577

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Terrier de Conflans (copie de 1643). Deuxième exemplaire de 1657.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 14

Période : 1555 - 1555

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Plan du fief de Bessancourt.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 18

Période : 1778 - 1778

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Dîme de Chauvry et Frémainville, 1474-1752 ; cens et rentes, 1623-1780 ; inventaire de titres de 1527 à 1640 ; déclarations censuelles indiv...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 19

Période : 1474 - 1783

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Montlhéry. Donations, ventes et accords. Autorisation par saint Louis de tenir en main-morte une maison près de Montlhéry, 1254 (1224-1614)....

Cote : FR/FR-AD078/45 H 3

Période : 1173 - 1564

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Auffargis et Saint-Benoît. Copie collationnée en 1535 d'une confirmation générale des biens de l'abbaye par Thibaud, évêque de Paris (1143-1...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 5

Période : 1270 - 1800

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Donation par Simon de Neauphle, Eve, sa femme, Milon, Geoffroy, Amaury et Sanceline, leurs enfants, aux moines de l'abbaye de Savigny, de la...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 8

Période : 1118 - 1594

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Athis. Baux, 1440-1551. – Procès-verbal de vente de la ferme, 1603. – Procédures diverses : avec Saint-Victor de Paris, XV-XVIe siècles ; – ...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 18

Période : 1440 - 1700

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Orphin. Confirmation par Amaury de Montfort des droits d'usage en forêt d'Yveline (bois de construction et de chauffage, pâturage des bestia...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 23

Période : 1209 - 1742

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Bois des Maréchaux. Donations par les seigneurs de Chevreuse, et accords avec l'Abbaye de Saint-Denis, 1179-1383. – Procédures, XVIe siècle....

Cote : FR/FR-AD078/45 H 26

Période : 1179 - 1682

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Corbeil et Ormoy. Cens sur maisons et terres, XIIIe-XVIe siècles. – Bruyères-le-Châtel. Accord avec l'abbaye de Bourgueil au sujet de vignes...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 29

Période : 1192 - 1674

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Saint-Germain-de-la-Grange. Baux de dîmes, 1488-1693. – Donation de la dîme par Galeran et Simon de Neauphle, 1206. – Procédure avec le curé...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 30

Période : 1178 - 1693

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Limours. Ferme de Pommeret (anciennement de Craches). Donation par Robert de Poix (1162) et Robert de Chaumont (1197) des terres et dîmes qu...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 31

Période : 1162 - 1703

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Bois. Arpentages et bornages, 1656-1781. – Aménagement général, 1768. – Plans partiels, 1686-1736. Notes diverses, baux ; bois de la Celle, ...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 33

Période : 1263 - 1781

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Rentes, XVIIe-XVIIIe siècles. – État de revenus, 1297-1670 et 1757. – Dîmes de Maule, 1626-1677. – Inventaire et copies d'anciens titres rel...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 35

Période : 1297 - 1768

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Censiers.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 36

Période : 1462 - 1621

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Comptes de la mense conventuelle.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 38

Période : 1785 - 1790

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Franconville.

Cote : FR/FR-AD078/D 1721

Période : 1231 - 1231

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Guermantes.

Cote : FR/FR-AD078/D 1728

Période : 1219 - 1250

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Saint-Mard et Juilly.

Cote : FR/FR-AD078/D 1735

Période : 1467 - 1758

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Saint-Mard et Juilly.

Cote : FR/FR-AD078/D 1736

Période : 1310 - 1610

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Malnoue.

Cote : FR/FR-AD078/D 1738

Période : 1775 - 1786

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Malnoue.

Cote : FR/FR-AD078/D 1742

Période : 1255 - 1710

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Malnoue.

Cote : FR/FR-AD078/D 1744

Période : 1481 - 1694

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Malnoue.

Cote : FR/FR-AD078/D 1746

Période : 1218 - 1766

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Malnoue.

Cote : FR/FR-AD078/D 1747

Période : 1481 - 1772

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Malnoue.

Cote : FR/FR-AD078/D 1749

Période : 1481 - 1770

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Le Mesnil-Amelot.

Cote : FR/FR-AD078/D 1753

Période : 1518 - 1753

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Montmorency et Groslay.

Cote : FR/FR-AD078/D 1757

Période : 1211 - 1270

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Nanterre.

Cote : FR/FR-AD078/D 1759

Période : 1201 - 1300

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Neuilly-sur-Marne.

Cote : FR/FR-AD078/D 1761

Période : 1362 - 1746

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Noisy-le-Grand.

Cote : FR/FR-AD078/D 1765

Période : 1280 - 1610

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Le Plessis-Saint-Antoine.

Cote : FR/FR-AD078/D 1771

Période : 1408 - 1488

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Saint-Prix.

Cote : FR/FR-AD078/D 1780

Période : 1359 - 1585

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Sucy-en-Brie.

Cote : FR/FR-AD078/D 1781

Période : 1463 - 1549

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Montmélian.

Cote : FR/FR-AD078/D 1784

Période : 1569 - 1762

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Thieuville.

Cote : FR/FR-AD078/D 1785

Période : 1403 - 1403

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Vaires.

Cote : FR/FR-AD078/D 1787

Période : 1529 - 1569

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Franconville (Val-d'Oise, France)

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