Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Quartier du Pothuis

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GeoNames : Quartier du Pothuis (Pontoise, Val-d'Oise, France)

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Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, acquisitions de terrains par la ville , la SEMAESO, estimation des domaines, déclaration...

Cote : 186 W 2

Période : 1959 - 1965

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, organismes constructeurs : plans de répartition foncière, courriers avec l'entreprise OC...

Cote : 186 W 3

Période : 1961 - 1965

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, demandes de subventions : prix de revient prévisionnel, état de l'actif et du passif, ét...

Cote : 186 W 4

Période : 1959 - 1962

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, demande de subventions : projet, plans, calques, bilans, états descriptifs, projets prop...

Cote : 186 W 5

Période : 1959 - 1962

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, démolition, marchés publics 64M17, état d'avancement des démolitions, travaux de démolit...

Cote : 186 W 6

Période : 1960 - 1962

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, reconstruction : cahiers des charges, cessions des lots, plans

Cote : 186 W 7

Période : 1961 - 1965

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, reconstruction : cahiers des charges, cessions des lots, plans

Cote : 186 W 8

Période : 1961 - 1965

Fonds : 186W
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement : bilan rectifié, bordereau général, notice explicative d'ensemble, mise en viabilité, ea...

Cote : 186 W 9

Période : 1960 - 1962

Fonds : 186W
Assainissement ilôt de rénovation quai du Pothuis et rue de Gisors : adjudications, marchés, factures, devis

Cote : 311 W 5

Période : 1971 - 1972

Fonds : 311W
Station d'épuration des eaux usées, modernisation, construction de canalisations : délibérations, marchés, plans, courriers, subventions ver...

Cote : 329 W 36

Période : 1960 - 1971

Fonds : 329W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Quartier du Pothuis

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