Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louan (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Louan (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Louan

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E278/2

Période : 1793 - 1824

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E278/4

Période : 1861 - 1879

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
1859-1900

Cote : 422EDT1D2

Période : 1859 - 1900

Fonds : Commune de Louan
1 F Population

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
2 F Commerce et industrie

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Statistiques des industries principales.

Cote : 422EDT2F1

Période : 1874 - 1875

Fonds : Commune de Louan
Gestion des sinistres. - Grêle du 17 juin 1836 : procès-verbal d'estimation des pertes, correspondance ; Incendie d'une dili...

Cote : 422EDT3F2

Période : 1836 - 1848

Fonds : Commune de Louan
Procès-verbal de la division en sections du territoire de la commune.

Cote : 422EDT1G2

Période : 1836 - 1836

Fonds : Commune de Louan
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton.

Cote : 422EDT1G3

Période : 1832 - 1832

Fonds : Commune de Louan
Service téléphonique communal. - Autorisation de travail des opératrices : acte d'engagement, correspondance

Cote : 422EDT3G1

Période : 1913 - 1913

Fonds : Commune de Louan
2 H Administration militaire

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
1 J Police locale

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Police des étrangers : extrait du registre d'immatriculation des étrangers, demande de résidence.

Cote : 422EDT2J1

Période : 1889 - 1893

Fonds : Commune de Louan
Établissement du jury d'assise : listes des jurés, tableaux de rectification, état nominatif des citoyens ne voulant pas êtr...

Cote : 422EDT3J1

Période : 1848 - 1871

Fonds : Commune de Louan
1 K Élections

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Listes électorales et tableaux de rectifications.

Cote : 422EDT1K1

Période : 1848 - 1882

Fonds : Commune de Louan
Organisation des opérations de vote des élections politiques : procès-verbaux des opérations de vote, instructions, affiches...

Cote : 422EDT1K2-422EDT1K6

Période : 1831 - 1883

Fonds : Commune de Louan
Elections municipales.

Cote : 422EDT1K2

Période : 1831 - 1878

Fonds : Commune de Louan
Factures.

Cote : 422EDT3L1

Période : 1946 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Église. - Restauration : arrêtés préfectoraux, devis estimatif, cahier des charges, actes d'engagement, décompte des travaux...

Cote : 422EDT1M1

Période : 1876 - 1880

Fonds : Commune de Louan
Première maison d'école. - Construction : ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations, ...

Cote : 422EDT1M3

Période : 1839 - 1853

Fonds : Commune de Louan
Nouvelle maison d'école. - Construction : devis, cahiers des charges, tarifs, procès-verbaux d'adjudication, mémoires des tr...

Cote : 422EDT1M4

Période : 1876 - 1903

Fonds : Commune de Louan
Lavoirs. - Restauration du lavoir : devis, cahier des charges (1887) ; Établissement d'un drainage des eaux sales : devis (1...

Cote : 422EDT1M5

Période : 1887 - 1894

Fonds : Commune de Louan
1 N Gestion des biens communaux

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Construction d'aqueducs sur le ru des Veaux : devis, dessin.

Cote : 422EDT1O1

Période : 1862 - 1862

Fonds : Commune de Louan
Chemins vicinaux, ruraux et de grande communication;

Cote : 422EDT1O4-422EDT1O6

Période : 1836 - 1946

Fonds : Commune de Louan
Classement : projets de classement, état général des chemins, tableaux des portions de chemins entretenus à l'état de viab...

Cote : 422EDT1O4

Période : 1836 - 1946

Fonds : Commune de Louan
2 O Transports publics, mines et carrières

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Exploitation des carrières : règlement.

Cote : 422EDT2O1

Période : 1837 - 1837

Fonds : Commune de Louan
3 O Navigation, régime des eaux

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Série R - Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme - Loisirs

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
1846.

Cote : 10M93

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M214

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1881.

Cote : 10M304

Période : 1881 - 1881

Fonds : Recensements de population
1886.

Cote : 10M320

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population
1896.

Cote : 10M369

Période : 1896 - 1896

Fonds : Recensements de population
1901.

Cote : 10M399

Période : 1901 - 1901

Fonds : Recensements de population
1921.

Cote : 10M490

Période : 1921 - 1921

Fonds : Recensements de population
1843-1852.

Cote : 7E133

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1863-1872.

Cote : 7E187

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1803-1812.

Cote : 7E26

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E107

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1843-1852.

Cote : 7E134

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1863-1872.

Cote : 7E188

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E215

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E269

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1843-1852.

Cote : 7E135

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1903-1912.

Cote : 7E361

Période : 1903 - 1912

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

Louan (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

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