Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vacheresses-les-Basses (Nogent-le-Roi, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune)

Source :

GeoNames : Nogent-le-Roi (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir)

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Senantes à Ymonville

Cote : 20 W 190

Période : 1945 - 1947

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
R - Y

Cote : 92 J 141

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Elaboration, zonage et groupe de travail sur les questions d'urbanisme

Cote : 1093 W 14

Période : 1968 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'équipement, urbanisme
Vacheresses-les-Basses à Ymonville

Cote : 20 W 93

Période : 1922 - 1947

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Unverre à Ymonville

Cote : 20 W 182

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Les colombiers en Eure-et-Loir

Cote : 92 J 55

Période : 1994 - 1994

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Le Thieulin - Ymonville et communes du Loir-et-Cher

Cote : 92 J 150

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
N°257-270, 276-287, 291, 401-447, 449-479, 481-498, 501-537, 540-565

Cote : 92 J 238

Période : 1974 - 1975

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Cantons d'Eure-et-Loir

Cote : 92 J 157

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Vacheresses-les-Basses (Nogent-le-Roi, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune)

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