Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Terre-de-Bancalié (France, Tarn)

Source :

GeoNames : Terre-de-Bancalié (Occitanie,Tarn)

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Terre-de-Bancalié. - [vers 1981]. - Photographies

Cote : 7749 W 3209 - 3214

Période : 1975 - 1990

Fonds : Documentation iconographique versée par le service de la DREAL (7749 W).
Groupe scolaire au Travet

Cote : 143 J 603

Période : 1927 - 1932

Fonds : Léon Daures (1877-1973), architecte à Albi (1905-1954) 143 J 1-996
Pièces écrites

Cote : 143 J 691

Période : 1867 - 1922

Fonds : Léon Daures (1877-1973), architecte à Albi (1905-1954) 143 J 1-996
Plans

Cote : 143 J 692

Période : 1867 - 1922

Fonds : Léon Daures (1877-1973), architecte à Albi (1905-1954) 143 J 1-996
Documents isolés concernant des fiefs sis en plus d'une juridiction

Cote : 41 J 61

Période : 1439 - 1772

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Installation d'une pompe à production d'eau chaude à Saint-Lieux-Lafenasse

Cote : 96 J 73

Période : 1930 - 1930

Fonds : Jean Fraisse, entreprise de travaux publics à Albi (1897-1962) 96 J 1-125
Saint-Antonin-de-Lacalm

Période : 1824 - 1824

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Saint-Lieux-Lafenasse

Période : 1824 - 1824

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Terre-Clapier

Période : 1819 - 1835

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Inventaire archéologique (suite et fin) / Géraldine Fabre.

Cote : 6 PER US 82

Période : 1995 - 1995

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
Dalle à cupules de la Gaugne (Saint-Antonin-de-Lacalm, Tarn) / Michel Payrastre ; Henri Prat ; Christian Servelle.

Cote : PER 534/8

Période : 2013 - 2019

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn
Le Travet

Cote : 6 M 22, 38, 52, 772 W 20, 31, 42, 53

Période : 1926 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Ronel

Cote : 6 M 22, 38, 52, 772 W 8, 19, 30, 41, 52

Période : 1926 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Roumégoux

Cote : 6 M 22, 38, 52, 772 W 30, 41, 52

Période : 1926 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Saint-Antonin-de-Lacalm

Cote : 6 M 22, 38, 52, 772 W 19, 30, 41, 52

Période : 1926 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Saint-Lieux-Lafenasse

Cote : 260 EDT 1 F 1-2, 6 M 22, 38, 52, 772 W 30, 41, 52

Période : 1846 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Notaire n'ayant pu être rattaché à une étude

Cote : 6 E 21/1-5

Fonds : Archives des notaires : Ferrières
Jean Boussude (actif vers 1639-1658)

Cote : 6 E 21/1-5

Fonds : Archives des notaires : Ferrières
1644-1646

Cote : 6 E 21/2

Période : 1644 - 1646

Fonds : Archives des notaires : Ferrières
1378-1713.

Cote : H 139

Période : 1378 - 1713

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
Eglise

Cote : 118 J 377

Période : 1866 - 1995

Fonds : Henry et Jacques Avizou, architectes à Albi (1866-1995) 118 J 1-1095
Minutes

Cote : 3 E 101, 3 E 15/28, 32, 3 E 9/46

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
1591-1592

Cote : 6 E 22/387

Période : 1591 - 1592

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
Maître Rey (actif vers 1642-1653)

Cote : 6 E 21/214

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
14 mars 1655-12 mai 1657

Cote : 6 E 21/216

Période : 1655 - 1657

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
1661-1664

Cote : 6 E 21/219

Période : 1661 - 1664

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
16 mai 1669-15 août 1673

Cote : 6 E 21/221

Période : 1669 - 1673

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
1680-1681

Cote : 6 E 21/224

Période : 1680 - 1681

Fonds : Archives des notaires : Le Travet
Terre-de-Bancalié

Cote : B 396

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléance
Saint-Paul-Cap-de-Joux-Teulat.

Cote : 3 P 17

Période : 1807 - 1836

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à D. Etat de classement des propriétés bât...

Cote : 3 P 1832

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 413 à 525.

Cote : 3 P 1834

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 430.

Cote : 3 P 1837

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 1 à 476 .

Cote : 3 P 1878

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 155.

Cote : 3 P 1881

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 500.

Cote : 3 P 1882

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 340 à 511.

Cote : 3 P 1988

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 380.

Cote : 3 P 1991

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à C, 1824. Etat de classement des propriét...

Cote : 3 P 2242

Période : 1820 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leur contenance et de leurs revenus, sections A à B.

Cote : 3 P 2270

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de Coulon, feuille 2

Cote : 3 P 5547

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section C dite de Levessenq, feuille 2

Cote : 3 P 5549

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de la Thomazié, feuille 3

Cote : 3 P 5603

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de la Manentié, feuille 1

Cote : 3 P 5604

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section C dite de Travanet, feuille 4

Cote : 3 P 5611

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section E dite de Saint-Antonin, feuille 3

Cote : 3 P 5616

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de la Braillé, feuille 1

Cote : 3 P 5776

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de Saint-Lieux, feuille 1

Cote : 3 P 5778

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de Saint-Lieux, feuille 2

Cote : 3 P 5779

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de Saint-Salvy-de-Fourestes, feuille 2

Cote : 3 P 6139

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Terre-de-Bancalié (France, Tarn)

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