Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)

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Transcription. 13 février 1813-16 août 1817, 19 août 1830-2 septembre 1831.

Cote : 2 D 7

Période : 1813 - 1848

Fonds : Mas-d'Agenais
Cessions de terrains par suite de son établissement, construction d'une écluse, ouverture d'un chemin de service, alignements, dommages, ent...

Cote : 3 O 3

Période : 1838 - 1903

Fonds : Mas-d'Agenais
Voeux d'ériger la commune de Clairac en chef-lieu de canton : correspondance, tableau statistique (an XII-1886) ; voeux d'ériger la commune ...

Cote : 3 D 3

Période : 1803 - 1904

Fonds : Commune de Clairac
Droits établis au passage d'eau du Mas-d'Agenais sur la Garonne : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance, arrêtés...

Cote : 2 L 18

Période : 1803 - 1859

Fonds : Mas-d'Agenais
Constructions, réparations sur les rives de la Garonne, alignements, réparation et rétablissement d'un chemin de halage, autorisations de pl...

Cote : 3 O 2

Période : 1810 - 1857

Fonds : Mas-d'Agenais
Nomination des commissaires pour constater les dommages et pertes, répartitions des secours : correspondance, états nominatifs des sauveteur...

Cote : 1 J 9

Période : 1826 - 1857

Fonds : Mas-d'Agenais
Comité d'entr'aide aux travailleurs français en Allemagne pour le canton du Mas-d'Agenais.

Cote : 1825 W 250

Période : 1944 - 1944

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
Visites du préfet dans les chefs-lieux de cantons des arrondissements d'Agen, de Marmande.

Cote : 1 W 7

Période : 1941 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Recensement par cantons des jeunes gens nés de 1917 à 1921 et porteurs d'un certificat de travail.

Cote : 1 W 88

Période : 1943 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
B - ACTES DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE

Période : 1790 - 1957

Fonds : Mas-d'Agenais

Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)

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