Document d'archives : Transcription. 13 février 1813-16 août 1817, 19 août 1830-2 septembre 1831.
Contenu :
Cote :
2 D 7
Inventaire d'archives :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Garonne, Canal latéral à la (France)--Lot-et-Garonne, Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, canal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, garde nationale, hygiène, industrie, justice, maintien de l'ordre, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, recette non fiscale, recrutement militaire, santé, sécurité publique, travail, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale, état civil
Type de document :
Document d'archives, arrêté du maire, correspondance, rapport de police