Document d'archives : Transcription. 13 février 1813-16 août 1817, 19 août 1830-2 septembre 1831.

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Outre la transcription de la correspondance, on trouvera dans le registre des procès-verbaux de police, d'élections des officiers et sous-officiers de la garde nationale, reconnaissances et prestations de serment, des délivrances de congés militaires, des arrêtés du maire, des procès-verbaux d'adjudication de bois, des procès-verbaux d'élections cantonales et au conseil d'arrondissement, des rapports sur le canal latéral à la Garonne, des procès-verbaux d'adjudication de travaux sur les édifices publics (13 septembre 1829-1er avril 1848).
À la fin du registre, on trouvera un état sommaire des individus mis en surveillance dans la commune par ordre de l'autorité supérieure (1835).

Cote :

2 D 7

Inventaire d'archives :

Mas-d'Agenais

Description physique :

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Registre
Registre: Oui

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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