Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garonne, Canal latéral à la (France)

Source :

GeoNames : Canal Latéral à la Garonne (Nouvelle-Aquitaine, Gironde)

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Exposé des besoins, prestations en nature et en argent, vote des ressources : états numériques et nominatifs, arrêtés préfectoraux.

Cote : 1 O 2

Période : 1831 - 1844

Fonds : Archives communales de Damazan
Projet d'établissement, occupation et cession de terrains : correspondance, arrêtés préfectoraux.

Cote : 3 O 2

Période : 1830 - 1839

Fonds : Archives communales de Damazan
Tracé du canal ; plans et nivellements par sections dans les grandes Landes ; canal d'essai de Beliet ; profils du canal (bassins de l'Adour...

Cote : 6 J 96

Fonds : Billaudel
Navigation de la Dordogne : correspondance de Vauthier ; mémoires ; carte générale du cours de la Dordogne, 1828-1840. Navigation de la Baïs...

Cote : 6 J 40

Période : 1826 - 1840

Fonds : Billaudel
Pièces principales contenues dans le carton dit n° 1 (d'après bordereau intérieur)

Cote : 6 J 68

Période : 1766 - 1832

Fonds : Billaudel
Fenouillet

Cote : 2 O 182 1-17

Période : 1722 - 1940

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 182 1-4

Période : 1798 - 1940

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 182 1-2

Période : 1798 - 1940

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1917, 1920-1922, 1932-1934).

Cote : 2 O 182 1

Période : 1798 - 1940

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Vente du domaine du château de Fenouillet : quittance d'ordre (1900) ; non-conformité d'un mandat de paiement (1920).

Cote : 2 O 182 2

Période : 1900 - 1920

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Garonne, Canal latéral à la (France)

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