Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-la-Palud (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-la-Palud (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Pierre-la-Palud (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

Cote : 4564W73

Période : 1990 - 1990

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Saint-Pierre-la-Palud.

Cote : 5545W140

Période : 2019 - 2019

Fonds : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Cahiers citoyens du grand débat national
Saint-Pierre-la-Palud.

Cote : 02399

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Tableau d'assemblage.

Cote : 02400

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section A dite de Pugny, feuille unique (parcelles 1-881) : une partie de la section a été attribuée à Sain Bel en 1855.

Cote : 02401

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite de Saint-Pierre-Lapalu, feuille n°1 (parcelles 1297-1735).

Cote : 02402

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite de Saint-Pierre-Lapalu, feuille n°2 (parcelles 1-471).

Cote : 02403

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite de Saint-Pierre-Lapalu, feuille n°3 (parcelles 472-1296).

Cote : 02404

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Cantons de L'Arbresle et Limonest.

Cote : 6M2528

Période : 1937 - 1937

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Mariage

Cote : 4 E 13674

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918

Saint-Pierre-la-Palud (Rhône, France)

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