Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-la-Palud (Rhône, France)

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GeoNames :
Saint-Pierre-la-Palud (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Pierre-la-Palud (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Table décennales des naissances.

Cote : 4E18906-4E18907

Période : 1933 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Table décennales des mariages.

Cote : 4E18906-4E18907

Période : 1933 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Cantons de L'Arbresle et Limonest.

Cote : 6M2528

Période : 1937 - 1937

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

Cote : 4565W10

Période : 1988 - 1988

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC231920012 et PC091920050.

Cote : 4564W55

Période : 1992 - 1992

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Cote : 4564W56

Période : 1993 - 1993

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

Cote : 4564W73

Période : 1990 - 1990

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Saint-Pierre-la-Palud.

Cote : 02399

Période : 1829 - 1829

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
1620-1699

Cote : EDEPOT231/1

Période : 1620 - 1699

Fonds : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Saint-Pierre-la-Palud (Rhône, France)

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