Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Christophe-la-Montagne (Deux-Grosnes, Rhône, France)

Source :

GeoNames : Saint-Christophe (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Seigneuries de Bacot et Saint-Christophe la Montagne.

Cote : 1E2159-1E2222

Période : 1487 - 1769

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1592-1596

Cote : 1E2163

Période : 1592 - 1596

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1561-1589

Cote : 1E2168

Période : 1561 - 1589

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1590-1598

Cote : 1E2169

Période : 1590 - 1598

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Accords et transactions.

Cote : 1E2170

Période : 1563 - 1585

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Arrentements.

Cote : 1E2172

Période : 1610 - 1620

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1627-1629

Cote : 1E2173

Période : 1627 - 1629

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1634-1636

Cote : 1E2175

Période : 1634 - 1636

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1637-1638

Cote : 1E2176

Période : 1637 - 1638

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
1640-1641

Cote : 1E2179

Période : 1640 - 1641

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

Saint-Christophe-la-Montagne (Deux-Grosnes, Rhône, France)

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