Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Rouges-Eaux (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Les Rouges-Eaux (Grand Est, Vosges) - commune
Les Rouges-Eaux (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Les Rouges-Eaux. – Vue du monument aux résistants du col du Haut-Jacques.

Cote : 166 J 3561

Période : 1955 - 1955

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot
Les Rouges-Eaux, mariages (1793-1806).

Cote : 38 J 405

Période : 1793 - 1806

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Rouges-Eaux (Les).

Cote : 4 Fi 398 1

Période : 1905 - 1905

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Environs de Saint-Dié. Maisons forestières du Haut-Jacques.

Cote : 4 Fi 398 1

Période : 1905 - 1905

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Ban de Belmont.

Cote : 11 T 15/26

Période : 1889 - 1889

Fonds : Monographie communale
Sessions de vendémiaire-fructidor an IX.

Cote : 2 U 65

Période : 1799 - 1801

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 7-11 mars 1818.

Cote : 2 U 193

Période : 1817 - 1818

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 7-10 décembre 1823.

Cote : 2 U 234

Période : 1823 - 1823

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de décembre 1829.

Cote : 2 U 269

Période : 1828 - 1829

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Racécourt (an XII), Rainville (an XII) ; Rambervillers (an XII-1891), chapelle de l'école secondaire libre (1880), chapelle de la paterie de...

Cote : 2 V 17

Période : 1802 - 1896

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges

Les Rouges-Eaux (Vosges, France)

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