Document d'archives : Sessions des 7-10 décembre 1823.

Contenu :

Blosse, Jean-Baptiste, Chatas, vol avec effraction (1823) ; Hasselot, François, manœuvre, et Renard, Joséphine (sa femme), Rambervillers, vols (1823) ; Perrin, Jean-Baptiste, scieur de long, Granges, vol avec effraction (1823) ; François, Marie Catherine dite Carabois, colporteuse, sans domicile fixe, vol (1823) ; Hacquard, Jean Sébastien, cultivateur, Jeanménil, tentative d'assassinat (1823) ; Aubry, Marie, domestique, Ramonchamp, vol avec effraction (1823) ; Barrois (épouse Aubriot), Barbe, Happoncourt, vol (1823) ; Laheurte, Claude, maçon, Gerbamont, violences graves (1823) ; Boulanger, Jean Pierre Joseph, dit Bascon, Les Rouges-Eaux, vol (1823) ; Saulnier, Marie, manouvrière, Barembach, vol (1823).

Cote :

2 U 234

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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