Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Damas-et-Bettegney (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Damas-et-Bettegney (Grand Est, Vosges) - commune
Damas-et-Bettegney (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Associations à caractère éducatif.

Cote : 4 M 213

Période : 1897 - 1939

Fonds : Police
1896

Cote : 6M669-106849

Période : 1896 - 1896

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1901

Cote : 6M669-106850

Période : 1901 - 1901

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1911

Cote : 6M669-106852

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1926

Cote : 6M669-106854

Période : 1926 - 1926

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1931

Cote : 6M669-115870

Période : 1931 - 1931

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Industries agro-alimentaires.

Cote : 6 U 2 703

Période : 1875 - 1936

Fonds : Justice
Charron, maréchal-ferrant.

Cote : 6 U 2 721

Période : 1933 - 1937

Fonds : Justice
Sessions de juin 1814.

Cote : 2 U 159

Période : 1813 - 1814

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
1895

Cote : 4E124/8-82084

Période : 1895 - 1895

Fonds : État civil (A à S - complément)

Damas-et-Bettegney (Vosges, France)

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