Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Domèvre-sur-Avière (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Domèvre-sur-Avière (Grand Est, Vosges) - commune
Domèvre-sur-Avière (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Domèvre-sur-Avière

Cote : 6 M 690

Période : 1820 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Domèvre-sur-Avière, mariages (1703-1892).

Cote : 38 J 145

Période : 1703 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Sessions de vendémiaire-messidor an XIII.

Cote : 2 U 75

Période : 1802 - 1805

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de 1807.

Cote : 2 U 78

Période : 1807 - 1807

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 15-18 mars 1824.

Cote : 2 U 236

Période : 1823 - 1824

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Églises des Vosges. – Recensement des armoires eucharistiques et oculi : questionnaires, croquis, tirages photographiques, notes, cartes pos...

Cote : 8 J 195

Période : 1925 - 1925

Fonds : Fonds de la Société d'émulation des Vosges.
Bois. – Procès entre la commune de Domèvre-sur-Avière et l’État.

Cote : 6 J 8

Période : 1855 - 1865

Fonds : Collection François-Félix Maud'heux
Damas-aux-Bois (an XII), Damas-et-Bettegney (an XII), Damblain (an XII), Darney (an XII-1885), Darney-aux-Chênes (an XII-1809), Darnieulles ...

Cote : 2 V 11

Période : 1802 - 1903

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Comptabilité des paroisses. – Vérification de la préfecture : comptes et budgets annuels, extraits de délibérations des conseils municipaux,...

Cote : 2 V 25

Période : 1803 - 1903

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Allarmont (1829-1887), Ambacourt (1882), Attigny (1897), Autreville (1875), Bains-les-Bains (1860-1882), Bainville-aux-Saules (1898-1899), B...

Cote : 2 V 38

Période : 1827 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges

Domèvre-sur-Avière (Vosges, France)

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