Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE

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Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nomin...

Cote : L/110

Période : 1794 - 1795

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Canton d'Angerville. Registre des délibérations de la municipalité cantonale, 1er vendémiaire an III-8 frimaire an V.

Cote : L/129

Période : 1793 - 1794

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Canton d'Angerville. Registre de correspondance, an IV-an VI ; registre des mandats délivrés par la municipalité cantonale, 1er frimaire an ...

Cote : L/130

Période : 1795 - 1800

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Deux extraits de procès-verbaux de la justice de paix du canton d'Angervil...

Cote : L/582

Période : 1793 - 1793

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Angerville : an IV [cinq affaires] ; an V [treize affaires] ; ...

Cote : L/709

Période : 1795 - 1798

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des actes et jugements (1792-an VIII); procès-verbal de visite du directoire du départemen...

Cote : L/727

Période : 1791 - 1800

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an II - an V).

Cote : L/728

Période : 1793 - 1797

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an VI - an VII).

Cote : L/729/1

Période : 1797 - 1799

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an VIII).

Cote : L/729/2

Période : 1799 - 1800

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE

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