Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-de-Vax (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Michel-de-Vax (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Michel-de-Vax (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Saint-Michel-de-Vax.

Cote : H//2986/2

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Saint-Michel-de-Vax (1867-1899) ; Saint-Urcisse.

Cote : 1 T 1/96

Période : 1867 - 1899

Fonds : Enseignement général (1791-1971) 1 T (747 articles)
Etienne tournou dit Crepi.

Cote : 2 U 2465

Période : 1849 - 1849

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 260

Période : 1961 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections A 400 à B 678

Cote : 2442 W 744

Période : 1946 - 1946

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A1 : parcelles 1 à 394

Cote : 2451 W 3912

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A dite de Lapeyrière, feuille 2

Cote : 3 P 5828

Période : 1838 - 1838

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de Saint-Michel, feuille 1

Cote : 3 P 5829

Période : 1838 - 1838

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, folios 1 à 352, table alphabétique en fin de volume.

Cote : 3 P 2016

Période : 1844 - 1844

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 79.

Cote : 3 P 2018

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Saint-Michel-de-Vax (Tarn, France)

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