Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condé-en-Brie (Aisne, France)

Source :

GeoNames :
Condé-en-Brie (Hauts-de-France, Aisne) - commune
Condé-en-Brie (Hauts-de-France, Aisne) - lieu habité

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BRAYER, Claude René

Cote : V/1/488

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Bail à ferme par Bernard Semillard, fermier judiciaire de la terre du Breuil, demeurant à Paris rue des Fossés Saint-Germain l'Auxerrois, à ...

Cote : MC/ET/X/422

Période : 1732 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)
Inventaire après décès des époux Jean Baptiste Toussaint Lassez, menuisier, à Condé en Brie (Aisne), et en ce moment à Paris, rue de Viala, ...

Cote : MC/ET/CXIV/436

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Procuration par Jean Baptiste Toussaint Lassez, menuisier, à Condé en Brie (Aisne), rue de Viala, n° 28, à Jacques Alphonse Glangeaud, clerc...

Cote : MC/ET/CXIV/436

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
BRAYER, Claude René

Cote : V/1/463

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
GUYON, Charles

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Cotreau, Albert François Victor Edouard (1797-....)

Cote : LH//600/97

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Condé-en-Brie

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Apprentissage de Jean Pion, natif de Condé-en-Brie, pour 5 ans, avec Louis Le Moyne, maître peintre, demeurant es Marais du Temple, rue Neuv...

Cote : MC/ET/XXVI/59

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Condé-en-Brie (Aisne, France)

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