Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Thibaud-de-Couz (Savoie, France)

Source :

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Saint-Thibaud-de-Couz (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Thibaud-de-Couz (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Période : 1789 - 1789

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures, injures. Résumé de l'affaire : Injures et coups de couteau se multiplient entre jeunes gens. Les plainte...

Cote : 2B 11425

Période : 1746 - 1746

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures, outrage. Résumé de l'affaire : Depuis des années, l'accusé "menace et bat tout le monde" dans son villag...

Cote : 2B 11492

Période : 1753 - 1753

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : évasion, coups et blessures, injures aggravées. Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire sur un individu qui s'est livré à ...

Cote : 2B 11567

Période : 1754 - 1754

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : Vol, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Affaire confuse où les deux parties portent plainte. Un père et un fils aurai...

Cote : 2B 11615

Période : 1787 - 1787

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Coup de couteau mortel au sortir d'un cabaret de Saint-Thibaud-de-Couz, après une soirée bie...

Cote : 2B 13892

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
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Cote : 2B 14083

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
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Cote : 2B 14141

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : excès. Résumé de l'affaire : Un marchand de Chambéry est terrorisé par un valet du maître de poste de Saint-Thibaud-de-Couz ...

Cote : 2B 14391

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols par filouterie. Résumé de l'affaire : Procédure contre une bande de voleurs, dont deux seulement sont identifiés et un ...

Cote : 2B 14462

Période : 1770 - 1770

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Saint-Thibaud-de-Couz (Savoie, France)

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