Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Baldoph (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Baldoph (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

377 contenus liés

SAINT-BALDOPH. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-BALDOPH. - Etat-civil non déposé : AC SAINT-BALDOPH

Cote : AC SAINT-BALDOPH

Période : 1794 - 1815

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-BALDOPH. - Archives paroissiales non déposées : AP SAINT-BALDOPH

Cote : AP SAINT-BALDOPH

Période : 1804 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 7

Période : 1923 - 1988

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Budget des communes de l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 976W 12

Période : 1968 - 1969

Fonds : 976W - Bureau des finances, administration et contrôle des communes et de leurs établissements
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Apremont, B...

Cote : 5E 283

Période : 1856 - 1856

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Apremont, B...

Cote : 5E 290

Période : 1857 - 1857

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Apremont, B...

Cote : 5E 297

Période : 1858 - 1858

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Déclaration d'utilité publique, expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1279W 72

Période : 1970 - 1977

Fonds : 1279W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Installations classées
Bénéfices. Saint-Baldoph à Yenne. Liste des bénéfices : Saint-Baldoph (prieuré bénédictin), Saint-Béron (prieuré bénédictin), Saint-Genix (p...

Cote : SA 214

Période : 1189 - 1779

Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.

Saint-Baldoph (Savoie, France)

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