Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Marie-d'Alvey (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Sainte-Marie-d'Alvey (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Personnel communal : dossiers classés par canton et par commune.

Cote : 1097W 17

Période : 1947 - 1978

Fonds : 1097W - Bureau des Affaires Communales - Personnel communal
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 65

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Avressieux,...

Cote : 5E 215

Période : 1846 - 1846

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Paroisses de Saint-Genix, Champagneux, Grésin, Saint-Maurice et Rotherens (Saint-Maurice-de-Rotherens), village d'Oncieu (à Saint-Pierre-d'A...

Cote : SA 1930

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Paroisses ressortissant au grenier à sel de Saint-Genix, recensée dans le registre SA 1930 : paroisses de Saint-Genix, Champagneux, Grésin, ...

Cote : SA 1931

Période : 1562 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Paroisses recensées dans les registre SA 1930 et SA 1931 : paroisses de Saint-Genix, Champagneux, Grésin, Saint-Maurice et Rotherens (Saint-...

Cote : SA 1932

Période : 1562 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Paroisses recensées dans les registres SA 1930, SA 1931 et Sa 1932 : paroisses de Saint-Genix, Champagneux, Grésin, Saint-Maurice et Rothere...

Cote : SA 1933

Période : 1562 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Permis de construire et certificats d'urbanisme de la subdivision du Pont-de-beauvoisin.

Cote : 1319W 40

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1319W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement du Pont-de-Beauvoisin - Permis de construire
Emprunts communaux.

Cote : 975W 118

Période : 1959 - 1982

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (rien 1818, mariages 1817), Avressieux, Ayn, Belmont-...

Cote : 3E 813

Période : 1818 - 1818

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Sainte-Marie-d'Alvey (Savoie, France)

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