Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noailles (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Noailles (Occitanie, Tarn) - commune
Noailles (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Mouzieys-Panens, succursale de Cordes, 1900-1905. Noailles, succursale de Cordes, 1900-1904. St-Martin-Laguépie : St-Pierre de Marzens, chap...

Cote : 1 V 568

Période : 1894 - 1906

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Noailles - Réalmont.

Cote : 1 V 816

Période : 1804 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Jacques Gayrel.

Cote : 2 U 392

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Etats, baux à ferme d'immeubles appartenant pour la plupart aux églises et congrégations religieuses ; pétitions, correspondance et autres p...

Cote : Q 315

Période : 1790 - 1804

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Noailles

Période : 1810 - 1810

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Noailles

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2001

Cote : 2275 W 39

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Section A, feuille 1

Période : 1810 - 1810

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section B, feuille 2

Période : 1810 - 1810

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Château de Noailles : (dépliant pour des séjours au château, chez mme Rahous- Contient un dessin du château depuis la cour, par G. Delcausse...

Cote : BIB C 2356-1

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019

Noailles (Tarn, France)

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