Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frausseilles (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Frausseilles (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Frausseilles (Occitanie, Tarn) - commune

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Dossiers de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
École.

Cote : 2 O 95/1

Période : 1862 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Cimetière.

Cote : 2 O 95/1

Période : 1871 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 294

Période : 1936 - 1936

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrice grise

Cote : 2081 W 340

Période : 1936 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A1 : parcelles 1 à 296

Cote : 2451 W 1247

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Anne Alibert épouse Marty, François Marty et Antoine Rech.

Cote : 2 U 1035

Période : 1821 - 1822

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Série communale

Cote : 1 E 95/1-2

Période : 1639 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Frausseilles
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 1 E 95/2

Période : 1746 - 1746

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Frausseilles
Sépultures

Cote : 1 E 95/2

Période : 1752 - 1752

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Frausseilles

Frausseilles (Tarn, France)

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