Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Raucoules (Tarn, France)

Source :

GeoNames : Raujoles (Occitanie, Aveyron)

Affiner votre recherche :

68 contenus liés

Tableau d'assemblage

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section B

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section A

Période : 1811 - 1811

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Le Ségur.

Cote : 9 M 3/112

Période : 1805 - 1878

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1313-1320

Cote : 69 EDT FF 54

Période : 1313 - 1320

Fonds : Commune : Cordes-sur-Ciel (1222-1962) 69 EDT (2 669 articles)
1376-1487

Cote : 69 EDT BB 90-bis

Période : 1376 - 1487

Fonds : Commune : Cordes-sur-Ciel (1222-1962) 69 EDT (2 669 articles)
1663-1687

Cote : 69 EDT CC 90

Période : 1663 - 1687

Fonds : Commune : Cordes-sur-Ciel (1222-1962) 69 EDT (2 669 articles)
1823-1832

Cote : 5 E 280/4

Période : 1823 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Le Ségur
1796-1812

Cote : 4 E 280/2

Période : 1796 - 1812

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Le Ségur
Actes d'état civil

Cote : 4 E 280/1-3

Période : 1793 - 1845

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Le Ségur

Raucoules (Tarn, France)

68 contenus liés

Liens