Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escroux (Tarn, France)

Source :

GeoNames : Escroux (Occitanie, Tarn)

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Commune d'Escroux (département du Tarn) : étude toponymique précédée d'un bref historique / Dossier établi par Christian Marc, sous la direc...

Cote : BIB MS 474

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Escroux et Lacapelle

Période : 1301 - 1800

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Justice seigneuriale d'Escroux et Lacapelle ; pièces de procédure

Cote : B 925

Période : 1783 - 1787

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Roquefère

Période : 1301 - 1800

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
1954

Cote : 772 W 14

Période : 1954 - 1954

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
2003-2006

Cote : 2408 W 12

Période : 2003 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Canton de Lacaune : Lacaune, Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Nages, Senaux, Viane Canton de Lautrec : Lautrec, Brousse, Gibrondes, ...

Cote : 6 M 258

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune : Lacaune,...

Cote : 6 M 218

Période : 1823 - 1833

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune : Lacaune,...

Cote : 6 M 219

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune : Lacaune,...

Cote : 6 M 220

Période : 1843 - 1853

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)

Escroux (Tarn, France)

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