Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalo-Saint-Mars (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Chalo-Saint-Mars (Île-de-France, Essonne) - commune
Chalo-Saint-Mars (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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CERNY à CORBEIL-ESSONNES.

Cote : 883W/21

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
DUPONT LA ROUSSIÈRE (Vve). Villiers-le-Sec. Feucherolles. - Dupont (R. J.). - Launay. - DUPONT D'AUBEROYE (Ch. ...

Cote : 4Q 101

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRÉVOST D'ARLINCOURT (Ch.), Fermier général, Magny-les-Hameaux. - Prioreau. - Commandant de la Maréchaussée. ...

Cote : 4Q 224

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
VIENNE (de). - Seigneur de St-Brice. - VIENNE (A. de). - Contrôleur de Monsieur, St-Germain-en-Laye, Morsang...

Cote : 4Q 261

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
CHALO-SAINT-MARS. - Elections municipales (1831-1939), listes électorales (1848, 1860), décès du maire (1935).

Cote : 3M/67

Période : 1831 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - CHALO-SAINT-MARS. Donation par Barthélémy de BOINVILLE d...

Cote : 71H/17

Période : 1246 - 1772

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
N° 16 - Contrat de mariage entre Denis Guitton, maçon en gros murs demeurant à Morigny, paroisse Saint-Germain-d'Etampes [Morigny-Champigny]...

Cote : 2E48/207

Période : 1786 - 1786

Fonds : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale. - Comptes rendus analytiques des séances du 30 septembre 1925 et du 26 novembr...

Cote : EDEPOT19 1B/1

Période : 1925 - 1963

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale. - Explication de vote sur le budget par le conseiller général MIGNOT, lors de ...

Cote : EDEPOT19 1B/2

Période : 1951 - 1951

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux (2 numéros) (1923, 1929).

Cote : EDEPOT19 1C/2

Période : 1923 - 1929

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Les libertés communales, bulletin de la fédération française des maires et des conseiller...

Cote : EDEPOT19 1C/3

Période : 1938 - 1938

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Cote : EDEPOT19 1D/2

Période : 1791 - 1837

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (mai 1871-septembre 1882).

Cote : EDEPOT19 1D/5

Période : 1871 - 1882

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (novembre 1882-1891)

Cote : EDEPOT19 1D/6

Période : 1882 - 1891

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Livrets de famille MASSON (1883), FLECHARD (1893), BOURGUIGNON (1944).

Cote : EDEPOT19 1E/5

Période : 1883 - 1944

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Recensements quinquennaux de population : listes nominatives.

Cote : EDEPOT19 1F/3

Période : 1856 - 1954

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton ...

Cote : EDEPOT19 1G/1

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des ...

Cote : EDEPOT19 1G/11

Période : 1851 - 1963

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Réclamations et demandes de dégrèvements d'impôts : registres des déclarat...

Cote : EDEPOT19 1G/12

Période : 1887 - 1936

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

Cote : EDEPOT19 1G/13

Période : 1823 - 1881

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Cote : EDEPOT19 1G/14

Période : 1927 - 1944

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Atlas du tableau d'assemblage du plan de remembrement, (4 planches).

Cote : EDEPOT19 1G/17

Période : 1952 - 1952

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rapport de synthèse de l'enquête menée dans le canton d'ETAMPES par la Soc...

Cote : EDEPOT19 1G/18

Période : 1959 - 1959

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens ...

Cote : EDEPOT19 1G/26

Période : 1947 - 1951

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation des services communaux : correspondance du préfet, liste des points d'affichage, pla...

Cote : EDEPOT19 1H/3

Période : 1933 - 1938

Fonds : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Chalo-Saint-Mars (Essonne, France)

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