Pont
Source :
data.culture.fr : ouvrage d'art
Voir aussi :
Aqueduc [830] ; Ouvrage d'art [43318] ; Tunnel [5530] ; Viaduc [2522] ; Echangeur [610] ; Ecluse [1614]
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Cote : 5 K 230Période : 1868 - 1890Extrait de la notice :
…Demande et de fixation d'indemnité pour préjudices causés par des travaux exécutés au pont de Poissy : THURET (propriétaire d'un moulin…
…) contre l'Etat, dossier n°434, 1876-1890 Demande en règlement d'un reliquat sur des travaux de construction d'un pont…
…Gonesse, dossier n°1145, 1874 Demande d'indemnité pour préjudice causé à sa propriété par suite de l'établissement d'un pont…
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Cote : 5 K 296Période : 1902 - 1926Extrait de la notice :
…dossier n°900, (plans), 1907-1909 Accident causé à une voiture attelée par suite de travaux effectués pour la construction d'un pont…
…Ville de DEUIL, société "Le Triphasé" et LAGOTTE, dossier n°5714, 1917-1920 Avaries causées à une voiture par une mare d'eau sous le pont…
…Poissy : ROGUIN contre la Ville de Poissy, 1922-1926 Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par le mauvais état du pont…
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Cote : 5 K 223Période : 1887 - 1920Extrait de la notice :
…d'arbres sans autorisation à Meulan : Administration contre LEBRUN (propriétaire), dossier n°382, (plans), 1889 Dégats causés au pont…
…1919 Bateau-lavoir échoué à Chatou : Administration contre MEDARD, dossier n°3305, 1911 Pour avoir trématé sous l'arche marinière du pont…
…collier d'amarrage du remorqueur à Conflans : Administration contre ROUSSEUW et DESSALAIS, dossier n°1092, 1919 Avaries causées au pont…
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Cote : 5 K 224Période : 1874 - 1918Extrait de la notice :
…de halage à Bougival : Administration contre MAROUTEAU, dossier n°544, 1889 Contravention de grande voirie pour avaries causées au pont…
…de halage à Bougival : Administration contre MAROUTEAU, dossier n°544, 1889 Contravention de grande voirie pour avaries causées au pont…
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Cote : 5 K 227Période : 1868 - 1903Extrait de la notice :
…chemin vicinal : LEBAS (entrepreneur) contre la Commune de Chennevières, dossier n°5963, 1873-1876 Demande en bornage de la sente de Pont…
…chemin vicinal : LEBAS (entrepreneur) contre la Commune de Chennevières, dossier n°5963, 1873-1876 Demande en bornage de la sente de Pont…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…Magny-en-Vexin contre le Syndicat de l'Aubette de Magny, dossier n°712, 1908 Demand en réduction de taxe de curage pour un moulin désaffecté à Pont…
…Magny-en-Vexin contre le Syndicat de l'Aubette de Magny, dossier n°712, 1908 Demand en réduction de taxe de curage pour un moulin désaffecté à Pont…