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data.culture.fr : cession

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  • Fonds Bernard Meyran
    Cote : 37 FI 1
    Période : 1970 - 2022
    Extrait de la notice :

    …sont accompagnées d'une "note de présentation du contexte en guise d'introduction à la démarche de cession…

  • Chambre apostolique d'Avignon
    Période : 1536 - 1800
    Extrait de la notice :

    …La cession par le pape de droits détenus à Avignon par la Chambre (principalement pour ce qui est des…

  • Tribunal de commerce d'Avignon
    Extrait de la notice :

    …dans une perspective de plan de redressement organisant le remboursement des créanciers ou d'une cession…

  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait de la notice :

    …{6T~ Cession par M.…

    …Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…

    …of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…

  • Hôpital-hospice du Thor
    Cote : H DEPOT LE THOR A 1 ; H DEPOT LE THOR B 1-41 ; H DEPOT LE THOR D 1-2 ; H DEPOT LE THOR E 1-28 ; H DEPOT LE THOR F 1-2 ; H DEPOT LE THOR H 1-15 ; H DEPOT LE THOR J 1-2 ; H DEPOT LE THOR L 1-8 ; H DEPOT LE THOR M 1-14 ; H DEPOT LE THOR N 1-5 ; H DEPOT LE THO
    Période : 1229 - 1970
    Extrait de la notice :

    …de l'hôpital : - sentence rendue à Rome contre les demoiselles de Vervins (1768), cotée B 2 - cession…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, contrôle des revenus et dettes
    Période : 1399 - 1789
    Extrait de la notice :

    …. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au…

    …-2050- Cession à la Communauté par Balthasard de QuiquéranVentabren de terres situées à Noves (B.du…

    …eu sujet de l'agent préposé au recouvrement des taxes imposées pour l'acquittement des dettes. - Cession…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1559-1632)
    Période : 1559 - 1632
    Extrait de la notice :

    …. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin…

    …Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de…

    …Indemnité pour cession de terrain aux marguilliers de St Martin pour la réédification de cette église…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1698-1789)
    Période : 1698 - 1789
    Extrait de la notice :

    …. - Indemnité pour cession de terrain à la voie publique.…

    …Cession de plate forme à la place pour son agrandissemenL par MM.…

    …Indemnité à M. de Molin pour cession de plateforme à la voie publique, etc...…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1656-1727)
    Période : 1656 - 1727
    Extrait de la notice :

    …. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value…

    …Minimes. - Indemnité pour cession de plateforme à la voie publique à la Dame Anre rassir", Veuve Decola…

    …Subvention à l'épierreur du chemin de Crau depuis St hippolyte Jusqu'à Salon. a Indemnites pour cession…

  • Fonds IX : Hôpital de la convalescence des hommes et école Laugier
    Période : 1720 - 1795
    Extrait de la notice :

    …. - Poursuite de l'affaire de la cession de la digue, de roubine, et draille de chartreuse avec M. de…

    …. - Poursuite de l'affaire de la cession de la digue, de roubine, et draille de chartreuse avec M. de…

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